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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
63b5470dc9018405dfcaadca
3 janvier 2023
H&M HENNES & MAURITZ SARL Société H&M HENNES & MAURITZ LP ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Deborah BOHEE, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Karine ABELKALON
2ème chambre
DCA_23TL00086_20250325
25 mars 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 11 avril 2022 par lequel la présidente de la région Occitanie l'a affecté au lycée Stéphane Hessel de Toulouse, d'enjoindre à la
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00940_20221108
8 novembre 2022
Après avoir indiqué que la totalité du capital social de Hess Oil France était détenu par la société Hess Corporation, immatriculée aux Etats-Unis, le dossier de demande détaillait les compétences et carrières
7ème chambre
CETAT:CETATEXT000034272774
24 mars 2017
Vu la procédure suivante : La société Hess Oil France a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, sur le fondement des articles L. 911-7 et R. 921-7 du code de justice administrative
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2204627_20221205
5 décembre 2022
des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme C qui se maintient indûment au centre d'accueil pour demandeurs d'asile géré par Coallia, 4 rue Stéphane Hessel
DTA_2302696_20230720
20 juillet 2023
dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme B qui se maintient indûment au centre d'accueil pour demandeurs d'asile géré par Coallia, situé 4 rue Stéphane Hessel
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1897358-2001293
19 janvier 2007
  Hesse c. Autriche (n° 26186/02) Le requérant Heinz-Dieter Hesse, est un ressortissant allemand né en 1943 et résidant en Allemagne.
Cour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faaf
13 septembre 2012
Me Caroline ANDRE-HESSE-ROSSI Copies certifiées conformes délivrées à : M. Christophe Y...
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2209109_20221125
25 novembre 2022
C A D la somme de 3 150 euros en réparation du préjudice subi du fait des absences répétées de professeurs durant l'année scolaire 2021-2022 au sein de l'école primaire Stéphane Hessel à Montreuil-sous-bois
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027724732
17 juillet 2013
Vu le pourvoi sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 1er, 15 février et 3 juin 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Hess Oil France, dont le
comm
613721b7cd580146773f6727
20 octobre 1992
Hee, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1990 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la Banque française commerciale, dont le siège social est ... (7ème), avec une
6253ccccbd3db21cbdd914cc
29 avril 2014
FRANCE Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 45 rue du Commandant Rolland-93350 LE BOURGET Représentée par Me Jean MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE SARL HENNES
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-189696
10 janvier 2019
In 2008, the Federal State of Hesse informed the applicant that her name, her date of birth, her professional education and the “reasons” for her unsuitability, in particular her continuing commitment
Chambre 7 contentieux liés
69a2173ecdc6046d47f9325e
8 janvier 2025
Jean François TOGNACCIOLI [Localité 4] comparant par Me Jean François TOGNACCIOLI [Adresse 5] [Localité 4] SAS BSH ELECTROMENAGER / de SASU CENTRALE D'ACHAT UBALDI [Adresse 6] Chez Me Sandra Esquiva-Hesse
Chambre commerciale
633fc31ee633183e2ee17a58
6 octobre 2022
[U] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe CODERCH-HERRE de la SCP SAGARD - CODERCH-HERRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX
18° chambre 1ère section
65a04085ea2f9efae430e97f
11 janvier 2024
[Y] [I] Mme [X] [I] [D] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Jean HESS de la SELEURL SCPS - #P0457 représentée par Maître Jean HESS de la SELEURL SCPS - #P0457 DEFENDERESSE S.A.R.L.
5e Section - 2e Chambre
DTA_2212699_20240208
8 février 2024
Il résulte de tout ce qui précède que c'est à tort que IDFM a refusé de communiquer à la société Carrosserie HESS AG les documents mentionnés au point précédent.
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470155.20240708
8 juillet 2024
Vu la procédure suivante : La société Vermilion Moraine et la société Hess Oil France, aux droits de laquelle est venue en cours d'instance la société Vermilion Louise, ont demandé au tribunal administratif
civ1
60794ba99ba5988459c43962
23 juin 1987
X... a signé le 5 mars 1982 auprès de la société Garage Hess un bon de commande portant sur l'achat d'un véhicule d'occasion au prix de 39 000 francs ainsi qu'une formule intitulée " offre préalable de
8ème chambre
65321abd9e4ea48318f5ac59
18 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 28 Mars 2023, enregistrée sous le n° 23/00014 Madame [L] [I] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Sandrine TRIGON de la SELARL HESTEE
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