lesquels avait porté la comparaison, précisait, de façon à permettre à ses destinataires de prendre leur parti au vu de ses seules mentions, les circonstances établissant le caractère intrinsèquement similaire

X... similaire à celui se trouvant sur la déclaration de créance contestée, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, ensemble l'article L. 621-43 du Code de commerce ;

X... similaire à celui se trouvant sur la déclaration de créance contestée, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, ensemble l'article L. 621-43 du Code de commerce ;

le vendeur font grief à l'arrêt de les condamner in solidum à payer aux acquéreurs la somme de 190 000 euros en réparation de la chance qu'ils auraient perdue de procéder à l'acquisition d'un bien similaire

X... que l'employeur a sollicité l'agrément d'un autre enseignant pour lui attribuer un emploi similaire à celui qu'occupait antérieurement le salarié ; que la cour d'appel qui a retenu que l'employeur

cause, sans rechercher si ce texte ne résultait pas de la codification à droit constant des dispositions de l'article 4 du décret n° 2003-1242 du 22 décembre 2003 qui comportait des dispositions similaires

dans la lettre de convocation à l'entretien préalable d'une prétendue faute professionnelle, qui n'était aucunement précisée et dont il était simplement mentionné qu'elle se rapportait à des faits similaires

cause, sans rechercher si ce texte ne résultait pas de la codification à droit constant des dispositions de l'article 4 du décret n° 2003-1242 du 22 décembre 2003 qui comportait des dispositions similaires

Z... s'était fondé sur le certificat du professeur X..., en date du 8 novembre 1990, pour démontrer que les troubles observés en 1983 à la suite de l'accident étaient similaires à ceux décrits en 1990

. ; que les premiers juges ont relevé que, par un jugement du 10 juillet 1992, le tribunal correctionnel de Paris a relaxé les prévenus de faits similaires, que ce jugement a été confirmé par la cour d'appel

Y..., embauché à temps plein à compter du 1er juillet 1998, étaient similaires à celles décrites à l'article 3.1 du contrat d'agent technique d'élevage de M.

conventionnels était incontestablement de nature à laisser présumer l'existence d'une inégalité de traitement en termes de classification et/ou de rémunération entre salariés effectuant un travail similaire

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Amadou X... à la peine de 6 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que, "condamné 16 fois pour des faits de vol, dont trois fois pour des faits similaires

surprise, sur la personne d'Evelyne A., avec cette circonstance qu'il se trouvait en récidive, pour avoir été condamné, de façon définitive par la cour d'assises de Paris le 7 mai 1991, pour des faits similaires

loyers habituellement constatés dans le voisinage pour des logements comparables situés soit dans le même groupe d'immeubles, soit dans tout autre groupe d'immeubles comportant les caractéristiques similaires

P..., ayant déjà été condamné à de nombreuses reprises pour des faits similaires, sans que les peines qui ont d'ores et déjà été prononcées à son encontre, et notamment le sursis avec mise à l'épreuve,

La société Malongo fait grief à l'arrêt attaqué de la débouter de sa demande en contrefaçon de la marque « XPOD », alors : « 1°/ que la demande d'enregistrement à titre de marque d'un signe similaire

« qu'au cours de la période de cinq ans qui suit l'enregistrement d'une marque, le titulaire de la marque peut interdire aux tiers de faire usage, dans la vie des affaires, d'un signe identique ou similaire