Elle prétend que le constat réalisé par l'huissier de justice ne saurait constituer une contestation sérieuse à l'obligation de paiement de Monsieur Alain X...et Madame Isabelle X....

Par jugement en date du 13 mars 2006, le Conseil de Prud' hommes de LENS a : Dit que le licenciement d' Isabelle Z... était fondé sur une cause réelle et sérieuse, Fixé la créance d' Isabelle Z... dans

./ Isabelle A... épouse Y...

C/ SNC SERNAM SERVICES APPELANTE : Madame Isabelle X... Y...

Par acte du 22 mai 1997, Madame Isabelle Y... et Madame Evelyne A... ont fait assigner la SNC DHCV et Monsieur Yves X... pour faire juger qu'elles ne pouvaient être déclarées porteurs de parts de la SNC

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Occhipinti, avocat aux Conseils, pour Mme Isabelle X...

Arrêt n NoRG : S 07 0818 S07 0819 Affaire : S.A.S CASINO D'EVAUX LES BAINS c / Isabelle Y... Christian X...

No 06/03260 AFFAIRE : Isabelle X... C/ S.A.

C'est dans ces conditions qu'il a fait intégralement droit à la demande d'Isabelle Y....

La SARL MAK a demandé au tribunal de débouter Madame Isabel X... epouse Z... de ses demandes.

La SARL Isabelle C Créations exerce une activité de fabrication de produits artisanaux en textile et d'achat-revente de produits de décoration.

lui avait crié des insultes "connard" ou "enculé", et avait jeté un papier sur son propre véhicule ; cela l'avait énervé et, se sentant agressé, il avait décidé de prendre ce véhicule en chasse pour faire

ARRÊT DU 15/ 12/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 03572 Jugement (No 10/ 01616) rendu le 05 Avril 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ CG APPELANTE Madame Isabelle

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Xavier LABBEE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Isabelle Josette Claude Z...épouse X...

Mme Isabelle Y... DIVORCÉE Z... divorcée Z...

n'aient pas poursuivi son expulsion ne fait pas disparaître cette résiliation pour non paiement des loyers et que le dépôt de garantie a été acquis aux bailleurs dès le 20 avril 1997 et ne devait pas faire

Demanderesses représentées par Me Nathalie GODIN, Avocate au Barreau de Paris, plaidante, et par Me Stéphanie RANDRIANOME, Avocate au Barreau de Melun, postulante, substituée lors de l'audience par Me Isabelle

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame France Marie Isabelle Z... épouse X...

prendre l'enfant, le ramener ou le faire ramener, et d'assumer les frais de transport, y compris en avion.

Vu les conclusions d'Isabelle X... du 26 février 2013 et celles de Philippe Y... du 25 septembre 2012.