Jean-Noël, 1°) contre l'arrêt avant dire droit de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 février 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infraction douanière, a rejeté

, dont le siège est Vallon de Toulouse Saint-Tronc, 13010 Marseille, 3 / la société Les Etablissements Bertrand, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre

Ayant pour avocat Maître Jean-Marc RADISSON, membre de la SCP BERTRAND-RADISSON-BROSSAS, inscrit au barreau d'ORLEANS D'UNE PART DEFENDEUR : Monsieur V...

Nous organiserons après notre resecto une réunion pour définir les conditions 2010. », Vu le courriel de Eric B... en : Daniel A..., Karine Y... 19/03/2010 12:01 Cc .Thomas E..., Jean-Paul F..., Jean-François

représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : S. A. F. E.

Jean-Pierre Y..., Jean X..., Daniel Z..., Bertrand Y... et André Y... et à Mme Marie-Madeleine Z... une somme de 1 494 F,13 au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

W... et Bertrand X..., dans lequel Bertrand X... est positionné en qualité de directeur associé aux côtés du président, Jean-Jacques C..., ainsi qu'en qualité de directeur associé aux côtés de J.

Bertrand Pierre Joseph X... M. Jean Y... Mme Laurence Anne-Marie Thérèse A... épouse X... C/ Mme Françoise Y... épouse B... Mme Hélène Y... épouse C... Mme Gwénaelle Y... épouse D...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, JEAN-RAPHAEL LOUIS Z...

violences non légitimes par fonctionnaire dans l'exercice de ses fonctions (incapacité totale de travail de plus de huit jours), de chantage et de menace de délit sous condition, dans le cadre de laquelle Jean-Paul

J..., né le 6 septembre 1965 à Belfort (90), époux de Béatrice K..., née le 26 février 1965 à Paris, est domicilié ... à Paris 17ème (pièce 10) ; que Bertrand J... est directeur des acquisitions

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 23 JANVIER 2026 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F00009 SARL BERTRAND INFORMATIQUE C/ SAS INFRARESO SO DEMANDERESSE SARL BERTRAND INFORMATIQUE,,

pour la SELAFA DELAGARDE, avocats au barreau de Paris, toque : K 056, assistée de Me Jean Michel LUCHEUX, avocat au barreau de Paris, toque : D 0605 assistée du Bâtonnier Jean-Marie BURGUBURUA, avocat

Les époux Bertrand LE Y... ont formé opposition à cette ordonnance.

AGENCE BERTRAND PAULET 33 rue Bouret 75019 PARIS S.A.

Eric, Jean-Philippe, Dominique, Cyrille, Christophe F... , et Mmes Emmanuelle F... , épouse H... et Jacqueline Z..., épouse F... , de leur reprise d'instance en qualité d'héritiers de Bertrand F... , décédé

, bijoutier, a été victime d'un vol de bijoux commis par un employé de la société Jean Bourdin (la société), chargée de l'entretien de ses locaux ; que la société Arthus Bertrand et son assureur, la compagnie

La SARL BERTRAND AMBULANCES a accepté de consentir un avoir sur les échéances de mars et avril 2002, laissant subsister un solde de 2.312 F soit 352,46 euros sur ces deux échéances.

Maurice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 7 janvier 1992, qui, dans la procédure suivie à sa requête contre Jean-Paul Y... et Pierre

Jean-Pierre D, demeurant ..., M. Molière E, demeurant à ..., Mme Lucette G, demeurant à ... et Mlle Jenny F, demeurant à ... ; M.