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431 résultats pour « Jacques FORESTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01519_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

forestière.

Source officielle

Page 10 sur 22

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Annonces BODACC73 résultats

Journal officiel
Créations

Forestier, Laurent Charles Jacques

SIREN 104838511Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/05/2026

Voir →

Créations

GUINOT FORESTIER, Tristan, Claude, Jacques

SIREN 991632258Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

26/09/2025

Voir →

Modifications diverses

GROUPEMENT FORESTIER SAINT JACQUES

SIREN 798922902Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

30/11/2024

Voir →

Radiations

Maxime Pourcelot Travaux Forestier, POURCELOT, Maxime, Jean, Jacques

SIREN 849410329Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

12/03/2024

Voir →

Créations

LebrunT terrassement travaux forestier bois de chauffage, LEBRUN, Theo, Jean-Paul, Jacques

SIREN 983976408Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

06/02/2024

Voir →

TA

2ème Chambre

DTA_2105203_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

C, - les observations de Me Jacques, pour les requérants, - et les observations de Me Buffet, pour la commune de Domancy. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Jacques BY..., demeurant 14, rue du Château des Rentiers à Paris (13ème), 798/ M. Henri BF..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bc3

Appel

2 mai 2007

2 mai 2007

APPELANT : Monsieur Jean-Jacques X...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60367db2fbb70f2192bbf71f

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Jacques BICHARD, président et par Mme Elodie PEREIRA, greffier. M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d3fde12c85000874af4a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9084a

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

BENSOUSSAN-CREMIEUX) (avocats au barreau de PARIS, toque : G0177) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007696589

Admin. suprême

7 novembre 1984

7 novembre 1984

JACQUES K..., MME JACQUELINE H..., MM. MARCEL N..., ADRIEN O..., MICHEL S..., GABRIEL T..., JEAN E... F..., RENE D..., X... DIT JEAN F..., LA SOCIETE RE, M. I...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60350a719a7ba9373cc04e36

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

BICHARD, président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Mme Marie-Claude HERVE, conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Guillaume LE FORESTIER

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:461552.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet, M.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc7cccdc6046d471e8b69

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître ROBILIARD, Avocat à [Localité 3], d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Jacques

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

688dd3cff3fd2f68d843e98a

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

TDB SAS [Adresse 5] Représentée par Maître ROBILIARD, Avocat à BLOIS, d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président Juges Greffier : François MARCHAND : Isabelle BORDEAUX et Jacques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100728

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Jacques Y..., domicilié[...], contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association syndicale libre [...], dont le siège est [..

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201934_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

A..., propriétaire d’une maison d’habitation sise 1440 chemin de Saint-Jacques sur la commune du Tholonet, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 5 janvier 2022 par lequel le maire de la commune s’est

Source officielle
CC

civ3

613720d1cd580146773eea20

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

DIVISIONNAIRE DES IMPOTS DE MONTAUBAN (Tarn-et-Garonne), domicilié Rue Edouard Forestié, Hôtel des Impôts, 4°) Monsieur C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2201222_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise relative aux désordres affectant le laboratoire d'écologie et génomique forestières

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2201222_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

B A et portant sur les désordres affectant le laboratoire d'écologie et génomique forestières du centre de recherche de Champenoux. Par une requête enregistrée le 6 novembre 2023, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c760

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

C (zones d'interdiction de chasser) étant à l'origine des dégâts de gibier subis par la forêt d'Altefage.

Source officielle
CA

2e Chambre

603368e90538cb1d9071850a

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Philippe BERLEAND, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Jacques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301262

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

.) ; Qu'il justifie, enfin, exercer une activité de paysagiste ; Attendu que Jean-Luc Y... conteste vouloir procéder à une simple plantation forestière et allègue mettre en place une activité de pépiniériste

Source officielle