pénale ou sont visés dans le réquisitoire introductif ; " alors que A... avait invoqué dans la plainte les dénonciations calomnieuses qui résultaient des dépôts de plaintes effectués séparément par Jean

C/ DEFENDERESSE SASU HBA Technology, [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Philippe GERARD

pouvoir, C/ DEFENDERESSE SAS LIMINALE, [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Philippe GERARD

pouvoir, C/ DEFENDERESSE SARLU [G], [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Philippe GERARD

Jeanne, - 51... Gérard, - 52... Anne, épouse 53..., - 54... Saban, - 55... Antoinette, épouse 56..., - 57... Louise, épouse 58..., - 59... Roger, - 60...

Gérard, - X...

contre l'arrêt n° 439 de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 19 juin 1992, qui, dans l'information ouverte sur la plainte avec constitution de partie civile du premier contre Jean

Gérard, Jean-Luc X..., 38) Mme Colette X..., née Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1991 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de : 18)

Représenté et assisté sur l'audience par Me Corinne FRAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1704 Monsieur Gérard, Laurent, François X... demeurant...

Jean-Claude, - Y...

C/ DEFENDERESSE Madame [C] [G] [M], [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Philippe GERARD

SOURY, Conseiller à la Cour d'Appel de Limoges, spécialement délégué par le Premier Président, assisté de Jeanne Raïssa POUSSIN, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe

formé par : - LE CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE X..., partie civile, contre l'arrêt n° 482 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 14 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Paul

Monsieur, [Z], [T],, [Adresse 2], entrepreneur individuel Comparaissant, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Philippe GERARD

Jean, Michel et Gérard X... aux droits duquel se trouve Mme X...

Z..., Gérard A..., Francis B..., Jean-Jacques C..., François D...) ; parmi les personnes citées par Daniel X..., certaines, représentants du personnel, ont obtenu une promotion, ce qui contredit le grief

18 / 01 / 2008 ARRÊT No RG : 06 / 03176 CC / HH Décision déférée du 13 Juin 2006-Tribunal paritaire des baux ruraux de MURET-51-04-0004 Jean Luc ESTEBE Gérard AA..

..., demeurant tous deux à Nice (Alpes-Maritimes), parc Saint-Aignant, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1986 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de Monsieur Jean