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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac9c
5 mars 2008
5 mars 2008
JEANNE épouse A... ... 27940 PORT MORT représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Paul Y..., avocat au Barreau d'EVREUX INTIMÉ : Monsieur Charles-Henri
Source officielleciv2
61372285cd580146773fdf86
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Jean-Pierre E., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 8 novembre 1995, où
Source officielle1ère chambre
DTA_2500330_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
613723abcd5801467740cbae
15 février 2001
15 février 2001
Jean X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 20
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101051_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201741_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Le 5 décembre 2019, Mme A D a chuté en trébuchant contre un pavé alors qu'elle circulait à pied dans le centre-ville de Cagnes-sur-Mer.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007667388
19 janvier 1979
19 janvier 1979
MANUSSET PIERRE ET M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab9a
30 janvier 2008
30 janvier 2008
GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 23 juin 2006 APPELANTS : Monsieur Alain X... ... 27810 MARCILLY SUR EURE représenté par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me Pierre
Source officiellesoc
613723b9cd5801467740d558
14 décembre 2000
14 décembre 2000
Jean-Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63119d896f0d304f138e5e30
1 septembre 2022
1 septembre 2022
RECTIFICATION Madame [E] [K] née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [T] [N] [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Jean-Pierre
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a926
22 juin 2000
22 juin 2000
Jean-Pierre X..., domicilié à la Clinique Saint-Martin, allée des Tulipes, 33600 Pessac, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielle4ème chambre
DTA_2306636_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63b7ccd96b63637c907b7adc
5 janvier 2023
5 janvier 2023
En l'espèce, le sinistre a été déclaré par l'assuré plusieurs mois après la récolte des pommes de terre de sorte que l'expert d'assurance n'a pu examiner la culture sur pied. L'expert, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e12e
6 juin 2011
6 juin 2011
Jean-Louis X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603332e8509df8a3db47b122
7 septembre 2017
7 septembre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Patricia DUFOUR
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b1
29 août 2008
29 août 2008
: 06 / 03607 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 29 AOÛT 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIEPPE du 28 juin 2006 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre
Source officiellesoc
613723a4cd5801467740c68b
31 mai 2001
31 mai 2001
Jean-Paul X..., demeurant ..., Les Aigrettes, 34400 Lunel, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officielleSEC2 Référés
68e97ba03ea43407b91302e7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Justice [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] N° RG 25/00236 - N° Portalis DBXQ-W-B7J-FAIL [T] [V] veuve [O] c/ [Y] [C] [L] [S] Grosse délivrée le à Copie délivrée le à Me SANCEY - Me VERNIER DUFOUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a10a
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Dufot DÉBATS : A l'audience publique du 25 juin 2007, où l'affaire a été mise en délibéré au 12 septembre 2007 ARRÊT : RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12 septembre 2007,
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895ff
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Jean-Pierre D... à payer, en deniers ou quittance, aux époux Laurent X... les sommes suivantes : - 18.934,83 Euros au titre des travaux de réfection lui incombant et de mise en place de la pompe de
Source officiellePage 10 sur 40
ASANA MEDIA, DUFFOUR, Pierre-Jean, Amedee
14/06/2022
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Duffour Transport Service, DUFFOUR, Damien, Jean, Jean-Pierre
18/12/2019
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PVE, DUFFOURT, Sébastien Jean-Pierre
20/08/2017
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DUFFOURT, Sébastien Jean-Pierre
08/08/2017
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DUFFOUR, Jean, Pierre, Armel
27/10/2015
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