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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0d8bc25a97f0381f4dd1
13 novembre 2014
- GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Michel GARRY, avocat au barreau de TOULON.
61624d6bed30a8f5617382fb
5 juillet 2012
[P] se prévaut de la clause de non garantie figurant à l'acte de vente.
Chambre 1-8
64b8d08ea5d4a205dbc5cd85
19 juillet 2023
EOS FRANCE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis [Adresse 3] représentées par Me Paul GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
18° chambre 2ème section
6616d91063271232b2e4c2bb
10 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me GUEDJ (L0025) Me COHEN (B0069) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 21/03545 N° Portalis 352J-W-B7F-CT6MX N° MINUTE : 4 Assignation
Cour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a615
8 janvier 2008
Par ces motifs, le Tribunal de Grande Instance de Lisieux a ainsi * condamné la SA Collen à verser à M.
11e Chambre A
61626b8be62f7c490f224e5e
26 novembre 2013
592 Rôle N° 12/22747 [B] [P] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE SCP COHEN
61628539c10e2193c5780984
15 novembre 2012
L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Luc BIDOIS, avocat au barreau de CARCASSONNE.
Chambre 1-7
642fb56ccece1704f574737c
6 avril 2023
Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.
8e Chambre C
61625105929f6bffa995b417
2 décembre 2010
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller qui en ont délibéré.
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
Marie Claude B... épouse A... Gaël Pascal Luc A...
4e Chambre A
616301484c6681071edf6700
18 novembre 2011
COHEN-GUEDJ la S.C.P.
4e Chambre B
61629bb3eaaf44d62f53e840
19 février 2013
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
8e Chambre B
60325976fc98a68ebed34ef1
22 février 2018
INTIMEE ET APPELANTE SA BNP PARIBAS LEASE GROUP, poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Chambre 1-6
6438f1fea942a604f5e9326c
13 avril 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Chambre 1-2
69d8a0bccdc6046d47bd0927
9 avril 2026
prise en la personne de Maître [X] [N], en qualité de Liquidateur Judiciaire de la société SUD ACCES'S MODE, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
6253cae3bd3db21cbdd8c660
11 juin 2008
L'article XIII intitulé clause résolutoire stipule qu'en cas de méconnaissance par le preneur d'une seule des obligations résultant pour lui des présentes, comme par exemple le défaut de respect des clauses
6253cac9bd3db21cbdd8c101
12 juin 2008
Grosse délivrée le : à : COHEN BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de SAINT TROPEZ en date du 02 Avril 2007 enregistré au répertoire général sous le no 11-06
6253ca54bd3db21cbdd8ab14
4 décembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.
616258f6a2370d151415ac0f
19 juillet 2013
11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 JUILLET 2013 N° 2013/ 415 Rôle N° 12/15137 [Q] [M] C/ [J] [E] [P] [D] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
603261af3047b496acf28184
15 février 2018
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