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573 résultats pour « Jean-claude COHEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204332_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Par cette requête, enregistrée sous le n° 2204332, régularisée le 13 juin 2022 par la production d'une copie lisible de la décision attaquée, la société Medeli, représentée par Me Jean-Claude

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

681119c32a56cbbf9295cd67

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Emmanuelle RETZBACH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire E2157 DÉFENDEURS Monsieur [S] [R] [V] né le [Date naissance 7] 1958 à [Localité 21] (TUNISIE) [Adresse 8] [Localité 11] représenté par Me Jean-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2f3

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

délégation du premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 23 octobre 2006 par Maître Jean-Claude

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163920cc171f9a1fe14c658

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

CRYSTAL DENIM prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Claude COHEN, avocat au barreau de Paris

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

634e41e9dfc182adff7ad5b2

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

: 819 31 5 2 68 représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 INTIME Monsieur [Y] [X] [U] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Jean-claude

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67002c69c34eb4cc85776a83

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Madame [M] [C] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Linda AZIZI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: C739 ET : La société AMAHHE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-Claude

Source officielle
CA

3e chambre

5fd938ba957a3f1db436def1

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

[P], né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Jean-Christophe Leroux, avocat postulant au barreau du Val d'Oise et assisté de Maître Jean-Claude Cohen et

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

6a1608f6cdc6046d470802ca

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [M] [G] né le [Date naissance 1] 1934, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Ouiçal MOUFADIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, Me Jean-Claude

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

670f58694ad0d5ee7d7e5e4a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Localité 11] (77) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 - Plaidant: Me Jean-claude

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

654b37c056298f8318387bd6

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

[W] [H], [Adresse 5] [Localité 14] Représentée par Me Jean-claude COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1331 et assistée par Me Tim KASSABI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2181 S.A.S

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858e5cdc6046d4718cdf5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

20 Août 1971 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Guillaume GERMAIN de la SCP SCP AUXILIA AVOCATS, avocat au barreau de DEUX-SEVRES, et pour avocat plaidant Me Jean

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a65e99cdc6046d47513428

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * Société GLOBIMPEX GROUP LTD [Adresse 1] Royaume-Uni, DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Jean-Claude

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66182a914e82250580d22f02

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

ESHEL GLATT (RCS Paris 478 170 186) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-Claude COHEN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1331 DÉFENDERESSE S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a167ee9cdc6046d47110448

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[C] aux entiers dépens,dont recouvrement au bénéfice de Maître Françoise Cohen, Avocat au Barreau de la Seine Saint Denis.

Source officielle
CA

11e Chambre A

616250fe929f6bffa995b39b

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Jean-Claude DJIKNAVORIAN, conseiller chargé du rapport, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c07e

Appel

8 août 2008

8 août 2008

représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Claude BRUGUES, avocat au barreau de MONTPELLIER SCP ALAIN X..., CLAUDE Z...

Source officielle
CA

8e Chambre C

616340337dbf94c22343cab5

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc2f

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

APPELANTS Monsieur Jean Pierre X... demeurant ...

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162603d8672d229b88163b9

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Jean-Claude DJIKNAVORIAN, conseiller chargé du rapport a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616333cdf74a27a178b84331

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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