G) refusant d'assurer le paiement des actes accomplis dans la cadre du dispositif du tiers-payant sur les cinq patients suivants : Sébastien Z..., Jeannette A... , Loréna Alésia B..., Ritchy Marc C...

Jeannette Y... veuve Z...

Jeannette, demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 1er octobre 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande dirigée contre la décision

Jean Claude Y... : Considérant que M.

23 février 2022, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler deux délibérations, numérotées 4 et 5, adoptées le 26 janvier 2022 par le conseil municipal de la commune de Saint-Jeannet

la Cour assisté de Me BAZY, avocat au barreau de LYON Madame Maria Z... épouse Y... représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me BAZY, avocat au barreau de LYON Madame Jeannette

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 21-25.372 contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2021 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Chez Jeanpi

TRANSPORTS JEANTET STJ des véhicules avec conducteur, perd toute maîtrise sur le transport qui lui est confié.

délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Jeannette

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 et 12 décembre 2025, la société Bergeret-Jeannet demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 551

Jeannot, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 juin 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation de viols et agression

X..., avec l'assistance de sa fille et de son petit-fils, le soin d'organiser les obsèques de Pascal X... et dire que l'urne concernant les cendres du défunt devra être remise à Mme Jeannette X... afin

[G], client de la société Etablissements Gabriel Jeannot et M.

: Le GAEC DE [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-louis ROBERT de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE INTIMEE : La société JEANNET DEBIT LOIRE

Décision 2011-193 QPC - 10 novembre 2011 - Mme Jeannette R, épouse D. [Extinction des servitudes antérieures au 1er janvier 1900 non inscrites au livre foncier] - Conformité

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jeannot X... est décédé le 27 janvier 2005 en laissant pour lui succéder, son épouse commune

APPELANTE Madame Jeannette X... ... 97190 GOSIER Non comparante ni représentée INTIMÉE Organisme CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) 21 rue de Berri

de la Ch civ. 1-4 construction, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le dix huit Novembre deux mille vingt cinq, assistée de Madame Jeannette