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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-2
66975ea892a5b3e8ade13fae
16 juillet 2024
16 juillet 2024
et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1123000595 rendue par le Juge des contentieux de la protection de GONESSE le 04 Avril 2024 Appelante : Madame [C] [V] [R] [T], représentant : Me Joanes
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2507304_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
de l’académie de Nice a refusé de mettre en œuvre la décision du 19 août 2025 de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) des Alpes-Maritimes allouant à l’enfant Joan
Source officielleChambre 1-6
696929c4cdc6046d476d2025
14 janvier 2026
14 janvier 2026
659 du CPC Mme [L] [V] Signification DA et de conclusions en date du 05/07/2023 à personne Signification conclusions en date du 10/09/2024 par PV 659 du CPC Mme [G] [U] Représentée par Me Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a1381ecdc6046d47e32323
11 avril 2025
11 avril 2025
ESCALIER [L] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a13dc8cdc6046d47e391d7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 14/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Jean-François ETESSE, Président, assisté de Madame Joanna KARK, greffier à qui la minute
Source officielleTrib. de Commerce
69a14099cdc6046d47e3c1f6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Jugement prononcé sur-le-chample 28/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Laurent GUIGLION, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis greffier à qui la minute a été remise
Source officielleTrib. de Commerce
69a148c0cdc6046d47e457e9
15 avril 2025
15 avril 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 15/04/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Laurent GUIGLION, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis-greffier à qui la
Source officielleChambre Commerciale
69efc6f5cdc6046d47c3372b
13 avril 2026
13 avril 2026
Le tout en Chambre du Conseil à l’audience du 09 Mars 2026 avec l’assistance de Joana GOMBAUD-SAINTONGE,Greffier, Véronique BEAUGRAND, Juge chargée du rapport en a rendu compte au Tribunal composé de
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-208840
24 février 2021
24 février 2021
Poland 26/06/2020 Rafal WOJCZAL Polish Adam PŁOSZKA and Maria Joanna RADZIEJOWSKA 5. 27381/20 Bogeljic v.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300364_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à la maire de Saint-Quentin, à la SCI Joan, représentée par M. B D, et à Mme E C, experte.
Source officielleTrib. de Commerce
69a16b60cdc6046d47e74a3d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DISONS que la présente ordonnance sera communiquée à Monsieur le procureur de la République ; Ainsi à [Localité 1], le 06/01/2025 LE PRESIDENT Monsieur Laurent GUIGLION LE COMMIS GREFFIER Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a16b80cdc6046d47e74cea
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DISONS que la présente ordonnance sera communiquée à Monsieur le procureur de la République ; Ainsi à [Localité 2], le 06/01/2025 LE PRESIDENT Monsieur Laurent GUIGLION LE COMMIS GREFFIER Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a16f0fcdc6046d47e79e0e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
intervenir ; DISONS que la présente ordonnance sera communiquée à Monsieur le procureur de la République ; Ainsi à [Localité 1], le 21/01/2025 LE PRESIDENT Monsieur Laurent GUIGLION LE GREFFIER Madame Joanna
Source officielleChambre 2/section 1
66f2fd30f6e7d670bcc8be60
18 avril 2024
18 avril 2024
° RG 23/09681 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XROO N° minute : 24/00735 ORDONNANCE SUR MESURES PROVISOIRES DU 18 Avril 2024 Madame Amandine de la HARPE, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
6a0d6abfcdc6046d47486d5c
10 avril 2026
10 avril 2026
DISONS que la présente ordonnance sera communiquée à Monsieur le procureur de la République ; Ainsi à [Localité 2], le 10/04/2026 LE PRESIDENT Monsieur Laurent GUIGLION LE COMMIS-GREFFIER Madame Joanna
Source officielleChambre 2/section 1
6631315c19f939ca6242b81e
30 avril 2024
30 avril 2024
Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Joanna
Source officielleChambre 2/section 1
65bc61e94fb290a3460742ab
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine DE LA HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Joanna
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f31
27 février 2018
27 février 2018
Johnny X..., Condamne M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201720
20 octobre 2011
20 octobre 2011
par l'article 6 § 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; que tout avocat peut substituer un autre avocat ; qu'en refusant d'entendre Maître Joanne
Source officiellesoc
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Arlette A
61372189cd580146773f4986
27 juin 1991
27 juin 1991
Joannès X..., 2°) de M. Anik X..., demeurant résidence Le Chantilly, bâtiment B, à Vals près Le Puy (Haute-Loire), pris en sa qualité d'héritier de feu M.
Source officiellePage 10 sur 126