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1 564 résultats pour « Joseph Magnan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

64a65fc4bbd03a05db9650df

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[C] [G] Représenté par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d09ba5d4a205dbc5cdb9

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

° Portalis DBVB-V-B7H-BKYCG Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1] C/ [I] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 2-4

665eae7db5277b0008894147

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimées Ordonnance n° 2024/M23 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Michèle JAILLET

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

668397c88da90185712ea297

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Monsieur [T] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Frédéric BOUHABEN de la SELARL FREDERIC BOUHABEN, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 3-1

67ff3d4a6d3290e00e0e7a94

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

QUIMICUM société de droit luxembourgeois, inscrite au RCS de LUXEMBOURG, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a1fc12ecdc6046d47ea48a9

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ERILIA Représentant : Me Olivier GIRAUD de la SELARL GIRAUD-GAY-DEIRMENDJIAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69ef1ffecdc6046d47b06448

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

MAISON COCHET, sise [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Jean-Eymeric BLANC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64ae4666a1775905dba3ba21

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

2023 N° 2023/ 226 Rôle N° RG 19/16926 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFDPR [R] [Y] C/ [E] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-8

696a9ae0cdc6046d47925603

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CABINET TABONI-FONCIERE NICOISE DE PROVENCE Représentée par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas DONNANTUONI

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6710aa39be64d7e510244e5a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

PROVETIQ INDUSTRIE GROUP Copie exécutoire délivrée le 16 Octobre 2024 à : - Me Amandine CHATILLON, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Joseph MAGNAN , avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6708bffa445a086e2bcedaad

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[H] C/ [Z] [X] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de

Source officielle
CA

Chambre 1-2

662209619ce142000838966d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MRI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66878c8905d6f7f678d48d98

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

VICTORY INTERIM, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] et actuellement [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET

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CA

Chambre 3-1

5fdaf8b32feaa88c9fb63c0b

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

APPELANTES Société MARHABA MTA GENERAL TRADING LLC dont le siège est [Adresse 1] - [Localité 1] UNITED ARAB EMIRATES, faisant élection de domicile au Cabinet de Maître Joseph MAGNAN sis [Adresse

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CA

Chambre 1-11 référés

62c91a2ef3eafe9fcf075e00

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

EUROTITRISATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 15 Juin 2022.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162e4f27797cdb2f7583ce1

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

APPELANTS Monsieur [V] [O] demeurant [Adresse 10] - RUSSIE représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Thierry DEBARD, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163231c3dbed56e5e2c2fa3

Appel

10 avril 2012

10 avril 2012

qualité d'héritière de Madame [K] [F] épouse [R] décédée le [Date décès 11] 2010 née le [Date naissance 5] 1967 à [Localité 19] (ALGERIE), demeurant [Adresse 9] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

665968c43780990008865533

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TD DEVELOPPEMENT C/ [C] [J] Copie exécutoire délivrée le : 22 Janvier 2024 à : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Romain

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67061e0afde28ee420710f6b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du tribunal judiciaire de GRASSE en date du 21 Novembre 2023 enregistrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d02f

Appel

8 janvier 2009

8 janvier 2009

représentée par la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Pierre MARTINERIE, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Claudine EUTEDJIAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur le capital.

19/01/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration

18/01/2013

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professinnelle titulaire d'un office d'Avoués près la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'administration, la dénomination

20/06/2008

Voir →