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451 résultats pour « Kangah »

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Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1023DEC003944508

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Derviş Yüksel, est un ressortissant turc né en 1948 et résidant à Kangal. 2.     Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par lui, peuvent se résumer comme suit. 3.

Source officielle
CA

2ème Chambre

651d0328fe8d588318c1af7a

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

APPELANT : Monsieur [B] [H] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 7] (86) [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Kangni Angelo EKOUE de la SELARL EKOUE AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2537870_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

B... telles qu’elles ont été consignées dans le compte-rendu d’entretien avec le représentant de l’OFPRA que le requérant fait valoir qu’originaire de Kankan, appartenant à la communauté malinké, son oncle

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500753_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

B..., ressortissant guinéen, a déclaré être né le 1er janvier 2007 à Kankan en République de Guinée et être entré sur le territoire français en 2023, puis s’y être maintenu.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500801_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Mme B A, ressortissante guinéenne née le 18 avril 1996 à Kankan, demande l'annulation de l'arrêté du 27 décembre 2024 par lequel le préfet de police de Paris l'a obligée à quitter le territoire français

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2300873_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Kangou La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2305588_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Kangou La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2305606_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Kangou La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2305945_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Kangou La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2306089_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Kangou La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2304965_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Kangou La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2305067_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Kangou La République mande et ordonne au préfet de police de Paris en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2305103_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Kangou La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305149_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Kangou La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, en ce qui la concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2204670_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Kangou La République mande et ordonne au préfet de la Seine-et-Marne, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2204689_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Kangou La République mande et ordonne au préfet de la Seine-et-Marne, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2513439_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A..., ressortissant guinéen né le 14 décembre 2003 à Kankan (Guinée), a bénéficié en dernier lieu d’un titre de séjour valable jusqu’au 6 novembre 2023.

Source officielle
CC

soc

61372274cd580146773fd345

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Sur le pourvoi formé par Mme Dany X..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société Dai-Ichi Kangyo

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2206372_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

F..., ressortissante comorienne née le 11 novembre 1991 à Kangani (Union des Comores), titulaire d’une carte de résident, a sollicité le 13 octobre 2022 la délivrance d’un document de circulation pour

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2407008_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Kangou La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Ettien, Kangah Suzanne

SIREN 104642079Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/06/2026

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Créations

OLI, Yolande, Marjolaine, KANGAH

SIREN 100322338Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

08/02/2026

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Créations

KANGAH, Roselyne Rachel Pascale, EMIAN

SIREN 993187418Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

07/11/2025

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Procédures collectives

KOUAKOU, N’Zore, Kangah, Berthe, YEDMEL

Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Autre jugement de clôture — Jugement mettant fin à la période d’observation et prononçant la clôture de la procédure de redressement judiciaire (article L631-16 du code de commerce). Voies de recours : appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (art L661-1 du code de commerce) devant la cour d’appel de Colmar ou tierce opposition devant le tribunal judicaire de Strasbourg dans les dix jours suivant la présente publication (art L661-2 et L691-1 du code de commerce). Délais augme

05/11/2025

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Radiations

KANGAH, Bosso

SIREN 891835506Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

24/04/2025

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