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2 075 résultats pour « Kauffman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

6036957840b1a13817997851

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

KAUFMAN & BROAD COTE D'AZUR a confié à la société MAGIC VIEW un .

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203013_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Par un arrêté du 21 octobre de la même année, ce permis a été transféré à la société Kaufman et Broad Promotion 3.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00528_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Un mémoire de production enregistré le 28 octobre 2024 pour la société Kaufman et Broad Nantes n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007644224

Admin. suprême

12 novembre 1975

12 novembre 1975

VU 1° SOUS LE N° 93.261, LA REQUETE PRESENTEE POUR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE KAUFMAN AND BROAD GERANT DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES HAUTS DE CHEVREUSE, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A ...,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200472

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

X... leur avait confié la charge pour assurer la défense de ses intérêts contre les sociétés du groupe Kaufman & Broad ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b9e

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 12425 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 04935 APPELANTE SNC KAUFMAN

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008243300

Admin. suprême

4 août 2006

4 août 2006

cour administrative d'appel de Paris a confirmé le jugement en date du 12 janvier 2004 du tribunal administratif de Paris reconnaissant l'existence d'une créance détenue sur le Trésor par la société Kaufman

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6163ca1676640886b9a7259b

Appel

7 avril 2010

7 avril 2010

Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Février 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS 7ème chambre 1ère section - RG n° 04/09270 APPELANTE AU PRINCIPAL INTIMEE INCIDEMMENT S.A.S KAUFMAN

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a619f939ca6242d084

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

AXA FRANCE IARD, ès qualités d’assureur dommages ouvrages/constructeur non-réalisateur (CNR) de la société KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2300683_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Par arrêté du 8 avril 2025, cette même autorité a délivré à la société Kaufman et Broad Pyrénées-Atlantiques un permis de construire modificatif. M.

Source officielle
CC

comm

61372094cd580146773ebe62

Cassation

18 novembre 1980

18 novembre 1980

LA "BANQUE EUROPEENNE DE FINANCEMENT", DEVENUE "THE FIDELITY BANK" (LA BANQUE), AU NOM DES SOCIETES CONTROLEES PAR LIPSKY, DONT LA SOCIETE F"LE PATRIMOINE FONCIER" ET LA "SOCIETE DES ETABLISSEMENTS KAUFMANN

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109761_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 juillet 2021 et un mémoire, enregistré le 18 février 2022, la société Kaufman Broad homes, représentée par la SCP Lacourte Raquin Tatar, demande

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66883524342d338c20d2892c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

& BROAD PROMOTION 4 représentée par Me Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX SA AXA FRANCE IARD en sa qualité d’assureur constructeur non réalisateur de la SNC KAUFMAN

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff1f4

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

chambre, section A), au profit : 1 / de l'association syndicale générale libre du Pré Saint-Germain, dont le siège est 30, square Pierre Ronsard, 91110 Saint-Germain-lès-Corbeil, 2 / de la société Kaufman

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b01728b98137c174795ca4

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

KAUFMAN & BROAD PROMOTION 4, S.A. AXA France IARD, S.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01703

Cassation

20 octobre 2015

20 octobre 2015

et Broad aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Kaufman et Broad à payer à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10438

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Kaufman

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2202294_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Beauty Koncept, représentées par Me Blazy, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 février 2022 par lequel le maire de la commune de Pessac a délivré un permis de construire à la société Kaufman

Source officielle
CC

civ1

613722edcd580146774034a6

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

la société Contrôle et prévention dite le CEP, dont le siège est ..., 6°/ de la Société mutuelle d'assurance de bâtiments et travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 7°/ de la société Kaufman

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0d13c25a97f0381f4b9e

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 DECEMBRE 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/21606 [F] [V] épouse [H] C/ SAS KAUFMAN & BROAD RENOVATION

Source officielle

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