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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6036957840b1a13817997851
1 octobre 2015
KAUFMAN & BROAD COTE D'AZUR a confié à la société MAGIC VIEW un .
1ère chambre
DTA_2203013_20241104
4 novembre 2024
Par un arrêté du 21 octobre de la même année, ce permis a été transféré à la société Kaufman et Broad Promotion 3.
2ème Chambre
DCA_23VE00528_20241128
28 novembre 2024
Un mémoire de production enregistré le 28 octobre 2024 pour la société Kaufman et Broad Nantes n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007644224
12 novembre 1975
VU 1° SOUS LE N° 93.261, LA REQUETE PRESENTEE POUR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE KAUFMAN AND BROAD GERANT DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES HAUTS DE CHEVREUSE, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A ...,
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200472
19 mars 2009
X... leur avait confié la charge pour assurer la défense de ses intérêts contre les sociétés du groupe Kaufman & Broad ; que M.
Cour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9e
28 avril 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 12425 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 04935 APPELANTE SNC KAUFMAN
3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008243300
4 août 2006
cour administrative d'appel de Paris a confirmé le jugement en date du 12 janvier 2004 du tribunal administratif de Paris reconnaissant l'existence d'une créance détenue sur le Trésor par la société Kaufman
Pôle 4 - Chambre 5
6163ca1676640886b9a7259b
7 avril 2010
Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Février 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS 7ème chambre 1ère section - RG n° 04/09270 APPELANTE AU PRINCIPAL INTIMEE INCIDEMMENT S.A.S KAUFMAN
Chambre 3 cab 03 D
663134a619f939ca6242d084
29 avril 2024
AXA FRANCE IARD, ès qualités d’assureur dommages ouvrages/constructeur non-réalisateur (CNR) de la société KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont
CHAMBRE 2
DTA_2300683_20251027
27 octobre 2025
Par arrêté du 8 avril 2025, cette même autorité a délivré à la société Kaufman et Broad Pyrénées-Atlantiques un permis de construire modificatif. M.
comm
61372094cd580146773ebe62
18 novembre 1980
LA "BANQUE EUROPEENNE DE FINANCEMENT", DEVENUE "THE FIDELITY BANK" (LA BANQUE), AU NOM DES SOCIETES CONTROLEES PAR LIPSKY, DONT LA SOCIETE F"LE PATRIMOINE FONCIER" ET LA "SOCIETE DES ETABLISSEMENTS KAUFMANN
1ère Chambre
DTA_2109761_20221004
4 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 juillet 2021 et un mémoire, enregistré le 18 février 2022, la société Kaufman Broad homes, représentée par la SCP Lacourte Raquin Tatar, demande
7ème CHAMBRE CIVILE
66883524342d338c20d2892c
5 juillet 2024
& BROAD PROMOTION 4 représentée par Me Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX SA AXA FRANCE IARD en sa qualité d’assureur constructeur non réalisateur de la SNC KAUFMAN
civ3
6137229ccd580146773ff1f4
15 novembre 1995
chambre, section A), au profit : 1 / de l'association syndicale générale libre du Pré Saint-Germain, dont le siège est 30, square Pierre Ronsard, 91110 Saint-Germain-lès-Corbeil, 2 / de la société Kaufman
Chambre des Référés
65b01728b98137c174795ca4
16 janvier 2024
KAUFMAN & BROAD PROMOTION 4, S.A. AXA France IARD, S.A.R.L.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01703
20 octobre 2015
et Broad aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Kaufman et Broad à payer à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10438
25 octobre 2017
______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Kaufman
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202294_20220912
12 septembre 2022
Beauty Koncept, représentées par Me Blazy, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 février 2022 par lequel le maire de la commune de Pessac a délivré un permis de construire à la société Kaufman
civ1
613722edcd580146774034a6
28 octobre 1997
la société Contrôle et prévention dite le CEP, dont le siège est ..., 6°/ de la Société mutuelle d'assurance de bâtiments et travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 7°/ de la société Kaufman
1re Chambre A
615e0d13c25a97f0381f4b9e
2 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 DECEMBRE 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/21606 [F] [V] épouse [H] C/ SAS KAUFMAN & BROAD RENOVATION
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