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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
CETAT:CETATEXT000037089179
20 juin 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de société Lambert Menuiserie. Considérant ce qui suit : 1.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007950516
7 juillet 1997
Article 2 : La COMMUNE DE VILLEPARISIS paiera à la société Plâtres Lambert une somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.
2ème Chambre
DTA_2000923_20220929
29 septembre 2022
La SARL Le Clos de Saint Lambert demande au tribunal de prononcer la décharge de ces impositions, ainsi que des pénalités correspondantes. 2.
Chambre 2 A
6811b5571fd650b69542c972
29 avril 2025
ECS LAMBERT prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour INTIMÉE : Madame [H] [I] épouse [D] demeurant [Adresse
4ème chambre commerciale
69736bfdcdc6046d476a3e24
16 janvier 2026
LAMBERTIN S.A. LIXXBAIL S.A.S. ISOTECH S.A.S.
19eme contentieux médical
67f6bbd4a9d5adc26061f33b
7 avril 2025
CONDAMNER la CLINIQUE [Localité 16] LAMBERT à verser à la RATP la somme de 1.500 euros sur le fondement de l’article 700 du Code de Procédure Civile.
civ3
ECLI:FR:CCASS:1972:C3372
24 mai 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE LAMBERT A PARTICIPE A LA CREATION DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES 21-27, RUE TANDOU
2e chambre civile
653ca62883c9498318209cb3
13 juillet 2023
905-1 du code de procédure civile N° RG 23/02834 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P253 APPELANTE : Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Valérie LAMBERT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2321904_20260417
17 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public, et les observations de Me Mokrane pour le CASVP.
61372661cd5801467742521c
26 mai 1992
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Etablissements Lambert, dont le siège social est à Sarras (Ardèche), en cassation d'un
DTA_2300242_20250507
7 mai 2025
Considérant ce qui suit : Le désistement de la SARL Lambert Frères est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
ECLI:FR:CCASS:2015:C301385
10 décembre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'arrêt attaqué (Douai, 19 mai 2014) fixe le montant des indemnités revenant à la SCI Lambert Denain au titre
cr
6079a8949ba5988459c4e069
21 novembre 1968
CASSATION SUR LE POURVOI FORME PAR BUFFET (MARIE-THERESE), VEUVE LAMBERT, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES, SIEGEANT A PARIS, EN DATE DU 19 MARS 1968, QUI, STATUANT SUR L'ACTION CIVILE
613720d9cd580146773eeeb6
25 janvier 1989
rendu le 28 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de : 1°/ La société Auguste THOUARD, société anonyme dont le siège social est ... (8e), 2°/ La société LAMBERT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02522_20240314
14 mars 2024
Le 12 octobre 2017, la SARL Le Clos de Saint-Lambert a été destinataire d'un avis de vérification.
soc
6079b0d99ba5988459c505d5
13 octobre 1982
ENGAGE EN 1974 PAR LA SOCIETE LAMBERT DISTRIBUTION ET AFFECTE A UN EMPLOI CONFORME A SA QUALIFICATION DE MANUTENTIONNAIRE PUIS LICENCIE POUR INAPTITUDE PHYSIQUE LE 2 FEVRIER 1977 AUX MOTIFS QUE SELON LE
678f383106f4e91c5f36c490
10 janvier 2025
, sous astreinte, à procéder au démontage et déplacement de la banque réfrigérée et ordonner le stockage par la société Lambertin de la dite vitrine, à ses frais, -qu'elle a condamné la société Lambertin
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007749668
27 octobre 1989
annule le jugement du 31 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté son déféré dirigé contre la délibération du 29 novembre 1984 par laquelle le conseil municipal de Saint-Lambert-du-Lattay
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2309655_20240617
17 juin 2024
justice administrative ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Lambert-des-Bois la somme de 13 euros au titre du droit de plaidoirie.
6079b2039ba5988459c552cf
8 novembre 1972
de la loi du 20 avril 1810, défaut de motifs, manque de base légale ; Attendu que la Société Chaumeny fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir décidé qu'en procédant au licenciement de son ouvrier Lambert
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