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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372184cd580146773f4714
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Jean-Claude Z..., 2°) Mme Josiane A... épouse Z..., demeurant ensemble hameau de Lepinay, à Saint-Aignan-sur-Ry (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1990 par la cour d'appel de Rouen
Source officiellesoc
61372145cd580146773f265a
8 mars 1990
8 mars 1990
(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1987 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de la société PROTECTION AGRICULTURE, Zone Industrielle, RN 20, Lespinasse
Source officiellesoc
6137217bcd580146773f4239
4 avril 1991
4 avril 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Dominique De X..., demeurant RN 7 à Saint-Germain Lespinasse (Loire), en
Source officielleChambre 3 A
67908cd61b5a79f732705542
20 janvier 2025
20 janvier 2025
MINUTE N° 25/40 Copie exécutoire à : - Me Eulalie LEPINAY Copie à : - Me David FRANCK - greffe du JCP du tribunal judiciaire de Strasbourg Le Le greffier
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2311868_20230831
31 août 2023
31 août 2023
C B, représenté par Me de Lespinay, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielleciv3
6137229dcd580146773ff237
28 février 1996
28 février 1996
d'assurances venant aux droits de la compagnie Abeille Paix, dont le siège est ..., 2 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., pris en la personne de son syndic en exercice, la société Lepinay
Source officielleChambre 17 (SC)
634507b13d3abfadff7c793e
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Copie transmise par mail : - à Monsieur [R] [Z] [E] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Maître Eulalie LEPINAY - au directeur d'établissement
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b298
11 mars 2008
11 mars 2008
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2008, en audience publique devant Jean- Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY
Source officielleJCP REFERES
670edf081c3411ff3460ba6a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
MAZAMET - 12 RUE JULES FERRY - 81200 MAZAMET représentée par Me Jean-philippe MONTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDERESSE Mme [S] [I], demeurant RESIDENCE INTIMITY APPTA02 - 31150 LESPINASSE
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
634a4f49acdcd6adff75a9a4
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[M] [B] en ses déclarations par visioconférence et par l'intermédiaire de Monsieur [W] [S], interprète en langue albanaise assermenté, Maître Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office
Source officielleChambre 17 (SC)
6285e0e76a1876057df5d2be
18 mai 2022
18 mai 2022
l'affaire entre : APPELANTE : Madame [J] [U] née [E] née le 11 Octobre 1959 de nationalité française Résidence St Martin 5 rue d'Armes 67500 HAGUENAU Ayant pour avocat Me Eulalie LEPINAY
Source officielleChambre 1 A
69005dfc2481d356bd175249
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Copie à : - Me Christine BOUDET - Me Eulalie LEPINAY le 22 Octobre 2025 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.
Source officielleChambre 1 A
69005dfc2481d356bd17524d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Copie à : - Me Eulalie LEPINAY - Me Joëlle LITOU-WOLFF le 22 Octobre 2025 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6888573edbf0f4a9225a77fd
27 juillet 2025
27 juillet 2025
[Y] [D] - Me Carine BLOCH-LEVY, avocat au barreau de STRASBOURG, - Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office DISONS que la présente décision sera communiquée à monsieur le
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf0
30 mai 2006
30 mai 2006
Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY, agent administratif, faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleciv2
60794b589ba5988459c42c59
23 février 1983
23 février 1983
PAR L'ARTICLE R 17 DU CODE ELECTORAL, LE TRIBUNAL EN RETENANT COMME DATE DE CLOTURE DEFINITIVE DE LA LISTE, LE DERNIER JOUR DU MOIS DE DECEMBRE POUR RELEVER QUE ROUVE QUI HABITAIT DANS LA COMMUNE DE LESPIGNAN
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503185_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
18 juin 2024 par lequel le maire d'Aucamville a accordé à la société civile immobilière (SCI) SL Immo un permis de construire un bâtiment à destination d'entrepôt sur un terrain sis 60 impasse de Lespinasse
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01260_20250226
26 février 2025
26 février 2025
code de la sécurité intérieure et n'ont pas davantage identifié le responsable légal du site afin de recueillir son consentement ; troisièmement, les agents de contrôle ont pénétré sur le site de Lespinasse
Source officielleJEX DROIT COMMUN
6a0ca820cdc6046d47397dd2
19 mai 2026
19 mai 2026
judiciaire entre les mains du bâtonnier de l’ordre de Bordeaux qui devrait être réalisée par le notaire rédacteur de l’acte, Maître [G] [F] notaire et membre de la SCP DUCOURAU, DURON, LANDAIS, MOREAU-LESPINARD
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007632763
15 avril 1992
15 avril 1992
CANARIAS, demeurant à Saint-Germain- Lespinasse (42640) ; M.
Source officiellePage 10 sur 28