Jean-Marc, - E... Jean-Luc, - B...

Jean-Pierre -L'ASSOCIATION DE TIR NATIONAL DE TOURCOING, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 juin 1998, qui, pour infractions à la réglementation

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 29 mars 2005, qui, pour blessures involontaires délictuelles et infraction à la réglementation relative à la

Jean, Bernard, Robert X... et E...

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 18 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean L. du chef de diffamation publique envers un

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 1995, qui, pour abus de confiance, vols, faux et usage de faux, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

Jean Alexandre, - X...

rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me ROGER et de Me VUITTON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean

Jean-François X....

Justice à PARIS, le premier octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre

mise en pause, dès lors qu'il existait un autre dispositif déclenchant automatiquement, et indépendamment de la volonté de l'opérateur, l'arrêt de la machine par l'ouverture de la porte d'accès ; que Jean-Luc

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre correctionnelle, en date du 3 décembre 1990, qui les a condamnés, Bernard D... pour complicité de banqueroute, faux et complicité

Jean Michel Y..., demeurant 1 Place du Sud, Tour Eve 2301, 92800 Puteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1995 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, section 2), au profit de Mme X

X... ses explications ; qu'à partir des observations de Jean-Pierre X..., et de celles de M.

CGT DES TRANSPORTS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Yann Y..., Marc Z... et Jean-Marc

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 2000, qui, pour recel, complicité de falsification de chèques et faux, l'a condamné à 30 mois

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 25 juin 2002, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 14 octobre 2005, qui, pour atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité dans les marchés publics , l'a condamné à 3 mois

coups mortels ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 81 du Code de procédure pénale, du principe selon lequel le juge d'instruction instruit à charge

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 8 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... et Alain Z..., des chefs de détention