qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1993 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit : 1 / de la société EURL Sipec, dont le siège est ... à Saint-Macaire-en-Mauges

A... conteste devant le tribunal la décision du 20 janvier 2025 par laquelle le maire de la commune de Mauges-sur-Loire a refusé de procéder à sa titularisation.

Adresse 2] représenté par Maître Leopold LEMIALE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0653 DÉFENDEUR Monsieur [D] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître Armelle MAUGER

Au point 37 de l'arrêt avant dire droit du 1er juin 2022, la cour, après avoir relevé que l'expertise biologique fournie par le centre permanent d'initiatives pour l'environnement (CPIE) des Mauges, annexée

Jugement rendu le 23 février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F19/1832 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel MAUGER

Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGE Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2020, Mme A représentée par Me Mauger, demande au tribunal : 1) - d'annuler la décision du 12 novembre 2019 par laquelle le ministre

Caumeil, avocat au barreau de Paris INTIMÉE Mme [I] [W] née le 18 Septembre 2003 à [Localité 1], de nationalité non précisée ayant comme avocat choisi, en première instance, à Me Marie-françoise Mauger-Selle

MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024057535 14/11/2024 ENTRE : 1) SAS VALLJET, dont le siège social est Saint Florent Le Vieil, 25 rue de la Bellière, 25e Saint-Flore 49410 Mauges-sur-Loire

******* DEFENDEUR (s):, [W], [X], [Adresse 2] (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 06/01/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame BOULERAY Fanny IUGES Monsieur ROUX Frédéric Monsieur MAUGER

MAUGES ESCALIERS, S.A.S. DECORATION DE SOUSA FRERES RCS 409 846 904, S.A.R.L. SOCIETE PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION, S.A.S.U. FERMATIC, S.A.S. ENTREPRISE LEROUX, S.A.S.

Robert Y..., demeurant lieudit "les Grandes mauges", commune de Neuvy-en-Mauges (Maine-et-Loire), Chemille, 5°) la société Plastiques et textiles lyonnais, société anonyme, dont le siège est ...

Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGE R Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

DEFENDEUR (s) :, [X] (SAS) -, [Adresse 1] DEDDESENTANT (c) • DEBATS A L'AUDIENCE DU 06/01/2026 COMPOSITION LORS PRESIDENT JUGES DES DEBATS ET DU DELIBERE Madame, [C], [A] Monsieur, [F], [Y] Monsieur MAUGER

Stéphane NAVARRO Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

1], [Localité 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Madame BOULFRAY Fanny Monsieur MAUGER

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au département de la Nièvre, à la SARL Architecture Patrick Mauger, à la SAS Cap Ingélec, à la SAS Lucigny Tahlouet & associés, à la SARL Mutabilis paysage

Michel X..., inspecteur commercial, et Mme Françoise Y..., son épouse, demeurant ensemble ... à Saint-Macaire-en-Mauges (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu, le 11 mai 1987, par la cour d'appel

), ..., 3°/ de Monsieur Christian C..., demeurant à Villiers Fossard (Manche), Cerisy la Forêt, 4°/ de Monsieur Jean-Marie D..., demeurant à Villiers Fossard (Manche), Cerisy la Forêt, "Hôtel Mauger