artisanal relevant de la catégorie des métiers de l'ameublement.

A... s’est inscrit, au titre de l’année scolaire 2025-2026, en première professionnelle « métiers électriques » à Rezé en apprentissage.

Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Mme Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Besson, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Garantie mutuelle des fonctionnaires et de Mme Y..., de la SCP Waquet

L., de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de Mme L., les conclusions de M.

A PAYER ENTRE LES MAINS DU " COMPTOIR FRANCAIS DES PRODUITS SIDERURGIQUES ", CHARGE DE L'ENCAISSEMENT DES FACTURES DE LA SOCIETE COCKERILL OUGREE PROVIDENCE, LE PRIX DE FEUILLARDS DE TOLE MINCE EN ROULEAUX

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, rapporteur.

Bernard Rousseau, président de chambre et Mme Françoise Gaudin, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

A B a percuté avec son véhicule un poteau métallique situé sur le côté droit de la chaussée sis rue d'Alger à Mauguio.

Mme X... a saisi le conseil de prud'hommes du Mans le 20 août 2010 en condamnation de la société Rousseau Mordret en paiement de : .

du bâtiment aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes de la Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment et condamne celle-ci à payer à M.

Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. Y..., de la SCP Boulloche, avocat de M.

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame

sérieuse ; les rapports d'enquête en vue d'évaluer le besoin de main d'œuvre menés par pôle emploi dans la région Ile de France pour l'année 2023 confirme la grande difficulté de recrutement dans les métiers