CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

290 résultats pour « Marangoni »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abbbabcdc6046d47cd156d

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Christian MARANDON Juges : M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abbf75cdc6046d47cdaf53

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Christian MARANDON M François BERTRAND Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310591

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

réalisation de la voirie à la SARL Corse Foration Minage, ce dont il résulte qu'elle avait été contrainte de faire refaire les travaux de voirie qui avaient été confiées par l'architecte à la société Malagoni

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02458_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

1 juin 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2021, la communauté d'agglomération de Haguenau, représentée par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02547_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

D et les observations de Me Marcantoni, représentant la collectivité européenne d'Alsace. Considérant ce qui suit : 1. M. D est propriétaire en biens propres et en indivision avec M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2205903_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

C D, représenté par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement d'une somme de 1 500 euros soit mis à la charge de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300402_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 janvier 2023 et 9 juillet 2024, l'association Les rencontres cinématographiques d'Alsace (RCA), représentée par Me Marcantoni

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2300537_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2023, le Centre hospitalier départemental de Bischwiller (ci-après le " CH de Bischwiller "), représenté par Me Marcantoni : 1°

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223893

Admin. suprême

28 février 2023

28 février 2023

Kyriacos MARANGOS 1968 Cypriot Nicosia 25. Fotis MATSIS 1974 Cypriot Nicosia 26. Evridiki NICOLAIDOU - TAMBOURI 1963 Cypriot Nicosia 27. Maria NICOLAOU 1963 Cypriot Limassol 28.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abed31cdc6046d47d0fda2

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Christian MARANDON Juges : Mme Sabrina FEDDAL M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Débats

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69ac1fa1cdc6046d47d4ec26

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Christian MARANDON Juges : Mme Francisca DIGOIT M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0123DEC005028299

Admin. suprême

23 janvier 2003

23 janvier 2003

KAZICI 1974 MARANGOZ 1976 S. TAS 1974 A. TOSUN 1974 S. DURMUS 1978 B. TOKUR 1972 S. ARTVINLI 1969 S. AYYILDIZ 1973 A. TOPAL 1978 F. CILINGIR 1977 KAZMAMÜRÜ 1961 ÖZGÜRSOY 1972 C. KILINC 1971 H.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-112488

Admin. suprême

11 juillet 2012

11 juillet 2012

GURDULIĆ, born in 1974     Katica GURDULIĆ, born in 1938     Ivan GURDULIĆ, born in 1972     Antica GURDULIĆ ŠVERKO, born in 1939     Adela MARANGUNIĆ

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2208568_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 11 octobre 2022 et 8 novembre 2023, l'Observatoire de Paris, représenté par Me Marcantoni et Me Diss, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200373_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 14 février 2022, 28 septembre 2022 et 23 mai 2023, la société Mo Staz, représentée par Me Marcantoni, demande au tribunal,

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00698_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 24 juin et 28 octobre 2024, la commune de Pantin, représentée par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE02872_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Par un mémoire en défense et un mémoire complémentaire, enregistrés les 27 mars et 2 mai 2025, le centre hospitalier George Sand, représenté par Me Marcantoni, conclut au rejet de la requête et à ce que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2309335_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 30 janvier et 4 mars 2024, le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Strasbourg (Crous), représenté par Me Marcantoni : 1°) déclare s'opposer

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1118JUD002780112

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

En l’affaire Marinoni c.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0923DEC002036407

Admin. suprême

23 septembre 2010

23 septembre 2010

page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sBFD8E45 { width:185.97pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 20364/07 by Stavros MARANGOS

Source officielle

Page 10 sur 15

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC98 résultats

Journal officiel
Radiations

EURL MZ MARANGONI ZINGUERIE

SIREN 822696472Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

28/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL MZ MARANGONI ZINGUERIE

SIREN 822696472Greffe du Tribunal de Commerce de romans

17/05/2026

Voir →

Créations

MARANGONI, MANUEL, DOMINIQUE

SIREN 341961811Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ISTITUTO MARANGONI FRANCE SAS

SIREN 484985064Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/01/2026

Voir →

Créations

OULKHIRI, Nazha, MARANGONI

SIREN 910759588Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/07/2025

Voir →