Jean-Marie Guerrier, demeurant 12, rue du Coteau, 34500 Béziers, 29 / de M. Serge Huc, demeurant 3, impasse Jean Calas, 34500 Béziers, 30 / de M.

Par un mémoire enregistré le 13 septembre 2022, la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée déclare se désister de sa requête.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS Minute n° Ordo n° 26/93 Affaire N° RG 25/01481 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3VQV ORDONNANCE du 09 Avril 2026 Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 09 Avril 2026 par

MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 03 Septembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 01102 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JANVIER 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BEZIERS

COUR D' APPEL DE MONTPELLIER 2o chambre ARRET DU 11 MARS 2008 Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 03338 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 FEVRIER 2002 TRIBUNAL DE COMMERCE

La commune de Béziers a réceptionné le 16 octobre 2018, avec réserves, les lots " gros œuvre " et " peinture ".

Marc AUFORT JUGES M. Aurélien LETOURNEUR M. Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DES DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC : M.

, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : Madame Nora Z...

D..., prise en la personne de Me Jean-Marc B...en sa qualité de liquidateur de la société Beyer Simon déménagements, à lui régler la somme de 17 825, 09 euros, correspondant aux arrhes et acomptes versés

né le 01 Janvier 1956 à FES (MAROC) (30000) de nationalité Française ... ... ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Amina Y..., demeurant ..., Le Marie X..., 34070 Montpellier, en cassation d'un

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1998 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Berry peinture, dont le siège est ..., défenderesse

Marc AUFORT JUGES M.

Cablas Cafés Blasco, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2eme chambre), au profit de la société Belly

LA PRADE MARI prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS

Karim X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Béziers (section agricole), au profit de Mme Denise Y..., demeurant 5, place de la Révolution

Par un acte d’engagement du 18 janvier 2017, l’Office Public de l’Habitat (OPH) Béziers Méditerranée Habitat a conclu avec la société Proxiserve un marché d’entretien et de réparation des installations

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