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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722dfcd58014677402987
30 septembre 1997
Roehrich, avocat général, Mlle Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Marc, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la Coopérative Agricole "La Noelle X...", de la
Chambre 1-6
65b35a5b1d7564000872db5a
25 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Monsieur Jean-Marc
Cour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc5
3 février 2015
, décision attaquée en date du 25 Septembre 2013, enregistrée sous le no 22 162 Assurée : Mme Marie-Noëlle X...
7ème chambre 1ère section
6879403464dcbd881bec51bf
8 juillet 2025
NDA - NOEL DOMINGUEZ ARCHITECTE 7, rue Levert 75020 PARIS représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 DEFENDERESSES
2 ème Chambre
DTA_2001749_20221020
20 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mai 2020, M.
6253ca30bd3db21cbdd8a4cb
12 septembre 2007
Vu l'appel interjeté, le 26 avril 2006, par la société NOBLE GIFT PACKAGING LIMITED, société de droit anglais, d'un jugement rendu le 3 mars 2006 par le tribunal de commerce de Paris qui a : * dit recevable
6253cd69bd3db21cbdd93434
7 juillet 2016
Mme Christine Y... avait interjeté appel du même jugement par déclaration du greffe en date du 04 mars 2013 enrôlée sous le numéro RG 13/01182 et conclu au fond le 30 avril 2013 ; M.
6253cd6ebd3db21cbdd9356f
29 septembre 2016
Guillaume X..., par acte signifié le 24 mars 2014, a fait assigner la SA Crédit Lyonnais aux fins d'obtenir sa condamnation au paiement de dommages et intérêts.
6253ca40bd3db21cbdd8a750
17 mars 2008
Monsieur F... déposait son rapport le 12 mai 2004.
PPP Contentieux général
65c525cc90e44c41e7b2ca74
22 janvier 2024
délivrée à Me NOEL Le 22/01/2024 Avocats : la SELARL DGD AVOCATS Me Julie NOEL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 3] JUGEMENT EN DATE DU 22 janvier 2024
JEX
667326827827ea89ef4d5a6b
24 avril 2024
Essonne Représentée par Me Frédéric CATTONI, avocat au cabinet SALLARD CATTONI, avocats au barreau de PARIS Substituée par Me Juliette COUSSENS ACTE INITIAL DU 27 Février 2024 reçu au greffe le 01 Mars
2ème Chambre
DTA_2300027_20250507
7 mai 2025
Entre les mois de mars et d'août 2015, M. A a cédé ses parts de la SAS Nobel Connexion et de l'EURL Aucéa à ses sœurs, Mme D A et Mme B C.
Chambre 1 A
6718948fd8ceca1cd7018fe6
16 octobre 2024
Me [U], assisté d'un informaticien, procédait à ces opérations de constat le 3 mars 2021.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201178
17 novembre 2022
[J], condamner in solidum la SCP Roll, Massard-Noell, Roll et le bâtonnier en exercice, en sa qualité de représentant de l'ordre des avocats du barreau de Marseille de restituer à M.
669ff95dd9953d09165c4469
23 juillet 2024
Ce procès-verbal de saisie attribution a été dénoncé par acte d'huissier du 14 mars 2024 à Monsieur [K] [L].
Chambre Sociale
69f1915dcdc6046d47ecc62d
28 avril 2026
2025, enregistrée sous le n° 2024-28074 Madame [D] [A] ès-qualité de Liquidateur judiciaire de la Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Stéphane CAMPANARO de la SELARL CAMPANARO NOEL
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01002
16 octobre 2012
éléments du secteur « vins » activité principale du Groupe SOGEPA présente également dans le secteur de l'imprimerie ; que par jugements des 28 mai 2009 et 4 mars 2003, le Tribunal de commerce de Paris
613720d6cd580146773eecbb
29 mars 1989
36ème rue (USA), 3°) de Madame Sabine Noélie Y...
6253cbf9bd3db21cbdd8ec1c
26 octobre 2011
SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller qui en ont délibéré.
soc
61372241cd580146773fb77f
30 novembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à resposabilité limitée Noell bâtisseurs, dont le siège est ..., Z.A
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