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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Magistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2501797_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2500585_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00223_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteur, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02122_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02866_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Vu la décision par laquelle le président de la cour a désigné Mme Mehl-Schouder, présidente de chambre, comme juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2500993_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielleMagistrat Mme MEHL SCHOUDER
DTA_2501055_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Mehl-Schouder en application du code de justice administrative pour statuer sur ces litiges.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2005086_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Le désistement de la société nouvelle des meules Curt est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005955_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 octobre 2020 et 25 juillet 2022, la société nouvelle des Meules Curt, représentée par Me Mollion, demande au tribunal : 1
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860d5
26 février 2002
26 février 2002
Le 11 janvier 1999, le tribunal a prorogé la durée du plan et de la mission de Me MEILLE jusqu'au 31 décembre 2000.
Source officielleAvis
CADA:20161824
9 juin 2016
9 juin 2016
Métropole européenne de Lille (MEL) — Communication de la phase 1 achevée de l'étude stratégique et pré-opérationnelle de planification et d'aménagement du premier projet d'hémicycle métropolitain, le
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541a
23 mars 2001
23 mars 2001
Le contrat de travail s'est poursuivi avec les successeurs de Me Borderie et en dernier lieu, la S.C.P. d'Huissiers Merle et Chauchard depuis le 22 octobre 1992.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007652423
24 mars 1978
24 mars 1978
MINISTRE DE LA QUALITE DE LA VIE EN DATE DU 22 JUILLET 1975 PORTANT CLOTURE DE LA CHASSE POUR LA CAMPAGNE 1975-1976 DANS LE DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE EN TANT QU'IL CONCERNE LA CHASSE A LA GRIVE ET AU MERLE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01268
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Blanc ayant pris effet au 25 novembre 1997, la caution a invoqué l'extinction de la créance de la banque faute de déclaration au passif de la société Merle Blanc en liquidation judiciaire ; Attendu
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03863_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'établissement public médico-social (EPMS) Marie du Merle a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Caen de prescrire
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f7471469e057d789b14
26 avril 2022
26 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR : Madame MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame PILON, conseiller Monsieur LECLER, conseiller GREFFIER : Monsieur MUFFAT-GENDET, greffier ARRET : Contradictoire
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3adc5b777c909930cd
3 janvier 2023
3 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère GREFFIERS : Monsieur
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY01800_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Vu la décision par laquelle le président de la cour a, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, désigné Mme Mehl-Schouder, présidente de chambre, comme juge des référés.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007897910
15 novembre 1996
15 novembre 1996
Jean-Pierre Z... demeurant à Ensagnac (19220) Saint-Geniez-ô-Merle ; M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00607_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 12 septembre 2025, la société des éoliennes de Meiller déclare se désister de sa requête.
Source officiellePage 10 sur 332