CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

210 résultats pour « Océane ALVES DROUIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

aérienne Nord ; j) Le service technique du service de la navigation aérienne de l'océan Indien, selon les modalités prévues par l'arrêté du 8 août 2023 portant pérennisation de l'organisation de la division technique du service de la navigation aérienne océan

Article Annexe II

—

Furano France-Radio Océan Centre Atlantique BP 168, route de Coray 29000 Quimper. De 1990 à 1994. GAZAIX Claude/SEMB-Gazaix Bretagne - rue Victor-Grignard, 29490 Guipavas : depuis 1996 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

—

Le climat, comme l'ensemble de la Gironde en bordure de l'Océan Atlantique, est tempéré océanique, avec des écarts de températures modérés favorisant la culture de la vigne.

Article 65

—

A ce titre, elle continuera de se fonder sur la posture permanente des deux composantes océanique et aéroportée, renouvelées et modernisées. 1.2.3.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

les centres de formation des problématiques rencontrées ; - l'obligation de les impliquer dans la certification ; - leur participation pour partie à la formation cadre des DEJEPS ; - l'organisation des bilans de la saison de tutorat (Méditerranée/ océan

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

Zone océanique système mondial de détresse et de sécurité en mer. 32. Indicatif radio. 33. Numéro MMSI. 34. Centre de sécurité des navires chargé des visites du navire en exploitation postérieures à la visite de mise en service. 35.

LEGIARTI000028252328

—

Jura Syndicat Mixte SCOT du Pays Lédonien Les services du bien vieillir en milieu rural Communauté de communes du Pays des Lacs Mise en sécurité et valorisation qualitative de l'accueil Département des Landes Pays Adour Landes-Océanes

Article Annexe

—

Ocean and Naval Architectural Eng'g : 1997- Shipbuilding Eng'g : 1982-1985.

LEGIARTI000028440141

—

pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 127 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 598 GERMON ZONES DE RÉFÉRENCE Océan

Article Annexe

—

adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 131 GERMON Thunnus alalunga (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Océan

Article Annexe

—

pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 1 Total 147 GERMON ZONES DE RÉFÉRENCE Océan

Article Annexe

—

L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).

LEGIARTI000024997418

—

L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).

Article Etats législatifs annexés

—

Ventes de produits fabriqués et marchandises 170 000 7061 Redevances de route 1 276 157 510 7062 Redevance océanique

Article Annexe II

—

On montre les caractères propres des émancipations en Océanie (émancipation tardive, rapide, globalement pacifique, etc.)

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

Zone océanique système mondial de détresse et de sécurité en mer. 32. Indicatif radio. 33. Numéro MMSI. 34. Centre de sécurité des navires chargé de la visite de mise en service. 35.

Article Annexe

—

La France entend promouvoir des intérêts globaux, justifiant le maintien d'un réseau diplomatique étendu et des capacités de présence et d'action dans ces régions et sur tous les océans.

LEGIARTI000049827483

—

Agence de santé océan Indien. Agence régionale de santé Pays de la Loire. Agence régionale de santé Picardie. Agence régionale de santé Poitou-Charentes. Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur. Agence régionale de santé Rhône-Alpes.

LEGIARTI000023732833

—

Cet abaissement des précipitations sur la côte viticole est dû à un effet de fœhn engendré par la présence des reliefs du haut Beaujolais, du haut Mâconnais et du Morvan à l'ouest qui assèchent les masses d'air océaniques et diminuent l'effet des précipitations

Article ÉTAT A

—

BUDGETS ANNEXES (En euros) Numéro de ligne Intitulé de la recette Révision des évaluations Contrôle et exploitation aériens 7010 Ventes de produits fabriqués et marchandises - 477 646 7061 Redevances de route - 217 329 7062 Redevance océanique

Page 10 · 210 résultats

← PrécédentSuivant →