CENTS (9.54 euros) de TVA, Ainsi prononcé à l'audience du Tribunal des affaires économiques de Limoges en date du NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ, composée de : Monsieur Rémi NOGUERA, Messieurs Olivier

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée à la communauté de communes du Bassin de Pont-à-Mousson, à Me Thomas Olivier en charge de la succession de M. A F, à M. et Mme E D , et à M.

ATELIER CONSTRUCTION ET VALORISATION [Adresse 1] : 953 790 425 - 2023 B 3411 Représentant légal : SAS TEOTOM [Adresse 1] : 914 590 005 – 2022 B 3591 (En personne, elle-même représentée par Monsieur Thomas

De cette union sont issus 3 enfants maintenant majeurs : - Thomas Y..., né le 17 novembre 1989 à Bastia, - Océane Y..., née le 4 juillet 1992, à Bastia, - Olivier Y..., né le 30 septembre 1993 à Bastia

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Thomas A... ...

euros) de TVA, Ainsi prononcé à l'audience du Tribunal des Activités Economiques de Limoges en date du NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ, composée de : Monsieur Rémi NOGUERA, Président, Messieurs Olivier

Minute signée par Monsieur Olivier RICHARD, Président et Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.

[Adresse 3] C/ [G] [W] [I] [E] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier SINELLE Me Thomas MEULIEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge

Monsieur Thomas Pierre [V] a volontairement choisi de ne pas pleinement coopérer à la procédure.

Thomas, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, du 11 juillet 2000, qui, notamment, pour entrave à la circulation des aéronefs et complicité, les a condamnés à des amendes

Benjamin, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 juillet 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Olivier Y..., Guy Z..., Véronique A... épouse

2025L05344 DU MARDI 14 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Karen OLIVIER

[C] [V] (Maître Olivier DANJOU) Maître [X] [B] (Maître Thomas D'JOURNO) Maître [W] [U] (Maître Thomas D'JOURNO) S.A.R.L.

Olivier Z..., Mme Frédérique Z... et M. Thomas Z... ont interjeté appel de ce jugement.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 19 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 25/01435 - N° Portalis DBZI-W-B7J-E5HG MINUTE N° 26/21 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia

Entreprise Thomas ; Considérant ce qui suit : 1.

-OLIVIER B...

Un autre courriel de Thomas C... , adressé à l'ensemble des responsables, et donc notamment à Olivier Y..., leur demande "de ne pas essayer d'acheter au début de la semaine prochaine, en raison de tests

THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par J.P. SELMES - signé par J.P. SELMES, président, et par A. THOMAS, greffier présent lors du prononcé.

de la SCP SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029, substitué par Me Francine HAVET S.C.I.