que ce travail devait se faire principalement à l'intérieur de la gaine de circulation de la cabine ; que, pour pouvoir accéder à l'intérieur de cette gaine, la victime avait dû ouvrir les portes palières

exclusive de ce palier et peut faire installer une porte en tête de la partie affectée mais que préalablement à toute cession séparée des lots dont les locaux auront donné lieu à l'installation d'une porte palière

", annulé un arrêté du maire du 11 janvier 1991 refusant à la SCI "La Palmeraie" un permis de construire ; 2°) rejette les demandes du préfet des Pyrénées-Orientales et de la SCI "La Palmeraie" ; Vu les

LA PALMERAIE, sise [Adresse 2] représentée par Maître Corinne CAPDEVILLE, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN DÉFENDEUR(S) : Monsieur [K] [R] [U], demeurant [Adresse 6] et Mme [U] [Adresse 1] [Adresse

Par un arrêté du 6 juillet 1999, la même autorité a donné acte à ladite société de l'arrêt des travaux pour la concession de " La Croix de Pallières ".

Par un arrêté du 6 juillet 1999, la même autorité a donné acte à ladite société de l'arrêt des travaux pour la concession de " La Croix de Pallières ".

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Palmal et Partners soumet au tribunal une difficulté relative au remboursement anticipé

, SELON L'ARRET ATTAQUE RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION LE 26 MAI 1976 PAR LA DEUXIEME CHAMBRE CIVILE D'UN ARRET DE COUR D'APPEL, QU'UNE HAIE DE CYPRES, APPARTENANT A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PALMYRE

Michel X..., demeurant 101, Hameau de Talaris, 17570 La Palmyre, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 janvier 1999, où étaient présents : M.

Il résulte de l’instruction que la SCI de la Palmeraie, dont M.

réservé et réglé auprès de la société EASYJET EUROPE le titre de transport afférent au vol suivant : Numéro de vol : EJU 7316 Aéroport de départ : aéroport de Lyon (LYS) Aéroport d'arrivée : aéroport de Palma

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 avril 1994), que, le 4 novembre 1987, la société Pallmann Chemie Franz X...

affectées à l'activité professionnelle qu'il exerçait dans le lot 135, situé au même étage et propriété de la société Muraour supérieur dont il était le gérant ; que le corridor a été fermé par une porte palière

Vu la procédure suivante : Par une saisine, enregistrée le 6 septembre 2021, le préfet du Var défère au tribunal, comme prévenue d'une contravention de grande voirie, la SARL " Palmari et Compagnie "

GARAGE CARROSSERIE PARAYRE ET FILS à payer à Daniel X... une indemnité de procédure de 1.500 euros.

DEVANT LA COUR APPELANTS Le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence " CAULRY ", représenté par son Syndic en exercice Siège social 30 bis, rue Caulry-BP. 5031-98847 NOUMEA CEDEX LA SCI LA PALMERAIE

, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction de zinc, plomb, argent et autres métaux, et la concession de " Pallières et Gravouillères ", pour l'extraction

son numéro 3 de mai 1995, un article intitulé "Changeons de maire", sous la signature de Robert X..., et ainsi libellé : "les réalisations et opérations de prestige pré-électorales ne seront pas le palmier