nationale du cadastre, ses parcelles seraient identifiées sous les n° OA 19 à OA 26.

Albert et Simone A...qu'un passage a toujours existé et a été utilisé le long d'un mur de pierres situé entre les parcelles 192 et 194, permettant de relier la parcelle AS 44 des consorts X... à la rue

Albert, Lilian et Laurent X... ont acquis cinq parcelles situées sur la commune de Lescun (64) puis ont, en leur qualité de propriétaires indivis redevables de l'une des contributions directes depuis au

Sandra Annick Lucette es-qualité D'héritière de Mme Denise C... née D...

Claude Gour, demeurant 8, boulevard Victor Hugo, 78100 Saint-Germain-en-Laye, 34°/ de Mme Lucette Heuseux, demeurant 213, avenue Burgman, 1180 Bruxelles (Belgique), , 35°/ de M.

Lusset, rapporteur, - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de M.

641 comporte un garage , et qu'il n'est pas possible d'accéder au premier étage de la parcelle 642 sans passer par la parcelle 641 ; Mais attendu que s'il résulte des constatations effectuées sur

Émile, demeurant..., atteste léguer par testament à Dalida Y... une parcelle de terre à La Tuilière no cadastral G no 0780. Fait à Collobrières le 3. 08. 2006 X...

L'intéressée ne justifie cependant pas du remplacement de ses lunettes dès après l'accident, mais seulement au mois de février 2019, plus de deux ans plus tard.

Pascal M..., demeurant ensemble Fond de la baie à Locquirec (Finistère), 33°) M. Adam O..., demeurant à Mézou Luzuret, Locquirec (Finistère), 34°) M. Pierre, Henry Q..., demeurant ...

Pascal L..., demeurant ensemble Fond de la baie à Locquirec (Finistère), 33°) M. Adam N..., demeurant à Mézou Luzuret, Locquirec (Finistère), 34°) M. Pierre, Henry P..., demeurant ...

Pascal L..., demeurant ensemble Fond de la baie à Locquirec (Finistère), 33°) M. Adam N..., demeurant à Mézou Luzuret, Locquirec (Finistère), 34°) M. Pierre, Henry P..., demeurant ...

Pascal K..., demeurant ensemble Fond de la baie à Locquirec (Finistère), 33°) M. Adam M..., demeurant à Mézou Luzuret, Locquirec (Finistère), 34°) M. Pierre, Henry O..., demeurant ...

Arnaud Lusset, premier conseiller, Mme Laetitia Cabecas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2025. Le président-rapporteur, Signé : S. A...

Cette même parcelle, qui ouvre, en outre, sur un important espace naturel, se trouve également à proximité d'une zone naturelle d'intérêt faunistique et floristique (ZNIEFF).

Y... cultivait la parcelle [...] ; que M.

U..., accompagné d'un passager, contenait une lampe torche, un couteau de chasse, une paire de jumelles à vision nocturne, une carabine, placée dans une housse non fermée, équipée d'une lunette de visée

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 Me Sandrine AUDEVAL la SELARL LUGUET DA COSTA ARRÊT du : 10 OCTOBRE 2019 No : 334 - 19