Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a643fecdc6046d474f80b2
21 janvier 2026
21 janvier 2026
JANSSEΝ JUGES : Monsieur Bernard ROBIN - Monsieur Alain TREHOR EL GREFFIER : Maître Yves-Loïc TEPHO LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : Madame [Q] Née [Z] [K] (EI).
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007919293
24 mai 1996
24 mai 1996
Vu la requête, enregistrée le 20 février 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Cécile X..., demeurant ... et Mme Rosine Y..., demeurant ... ; Mme X... et Mme Y... demandent
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205467_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
alignement de l'avenue Albert Camus au droit des parcelles cadastrées section AS numéros 2, 4 et 7.
Source officielleRéférés
675a12c93bace64ddb46b8f0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 24/00766 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2B7 MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/00766 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2B7 NAC: 56B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Michel BARTHET à Me Camille PASCAL-LACROIX
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0bc90cdc6046d479b8b9f
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 09 JUILLET 2025 où siégeaient Monsieur Gilles LHUAIRE, Président, Monsieur Pascal BERTRAND et Monsieur Bernard ROBIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69260b07bbc24b0cc5f2544d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Les relations entre Monsieur [O] [B] et la SAS CHATEAU ROUBINE ont commencé à se détériorer dans le courant de l'année 2023 : * la SAS CHATEAU ROUBINE démarchait et facturait certains clients de Monsieur
Source officielleChambre 2 A
69738cb9cdc6046d476e24a4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ne modifie la séparation avec les parcelles contiguës.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f8b
9 août 2021
9 août 2021
CARIOU, conseillère ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Valentine BUCK, Conseillère, qui
Source officielle4e chambre
62833c595a52a8057d99196f
16 mai 2022
16 mai 2022
CARIOU, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110932
8 décembre 2021
8 décembre 2021
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 DÉCEMBRE 2021 La société United Parcel
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2403186_20260212
12 février 2026
12 février 2026
La SCI du Rotin a déposé un dossier de déclaration préalable de travaux sur une construction située sur la parcelle cadastrée AM n° 173, chemin du Rotin sur le territoire de la commune de Malaunay, en
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210989_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Capricorne-Lot n°1-Batiment C, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Rodin-Lot n°2, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 2-4 rue Fragonard
Source officielleChambre 1-8
62c67bb3ca9bf2637903061f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT DE DESISTEMENT D'INSTANCE DU 06 JUILLET 2022 N° 2022/ 335 N° RG 20/02875 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFVAJ POLE EMPLOI PACA
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0b868cdc6046d479b4697
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 09 JUILLET 2025 où siégeaient Monsieur Gilles LHUAIRE, Président, Monsieur Pascal BERTRAND et Monsieur Bernard ROBIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0bceecdc6046d479b9184
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 09 JUILLET 2025 où siégeaient Monsieur Gilles LHUAIRE, Président, Monsieur Pascal BERTRAND et Monsieur Bernard ROBIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5cc
24 avril 2012
24 avril 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110299
9 septembre 2020
9 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme W..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officielleChambre des référés
671165edfbbe959e6f1ff0b9
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[B] [Z] [Adresse 3] [Localité 7] Rep/assistant : Me Robin EVRARD, avocat au barreau de NICE Mme [N] [T] [Adresse 3] [Localité 7] Rep/assistant : Me Robin EVRARD, avocat au barreau de NICE DÉFENDEURS
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301543_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ce terrain correspond à la parcelle cadastrée section AA n°32, qui est classée en zone A du plan local d'urbanisme communal.
Source officielleChambre 1-8
62c67baaca9bf263790305eb
6 juillet 2022
6 juillet 2022
12059 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEVBH [R] [U] C/ Organisme IRCEM PREVOYANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roméo LAPRESA Me Pascal
Source officiellePage 10 sur 49
ROBIN, Pascal
09/05/2026
Voir →
ROBIN, Jonathan, Dominique, Pascal
30/04/2026
Voir →
POMPES FUNEBRES ROBINET PASCAL
26/04/2026
Voir →
Robin, Pascal Alain
07/04/2026
Voir →
BARET, Robin, Roland, Pascal
10/03/2026
Voir →