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2 708 résultats pour « Peggy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722fbcd58014677404046

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Peggy Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69e88a3ccdc6046d471cbd95

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 8 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeaient Max CHAFFIOL, Président de Chambre, Frédéric AGUILAR, Christian OFFENSTEIN, Juges, assistés de Peggy

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2400361_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Elle soutient que : - elle n'a jamais vécu dans le logement situé rue Charles Peggy à Alençon ; - elle est dans l'incapacité de procéder au règlement du solde de la dette compte tenu de sa situation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00300

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 2°/ qu'elle faisait encore valoir dans ses conclusions d'appel que les documents produits par la société PEIE portaient la mention "Perry

Source officielle
TJ

Référés

6a0f60adcdc6046d477cb8ac

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FAUCK, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 26 DEMANDEURS et Madame [Q] [T] [G] épouse [R] née le 13 Janvier 1987 à [Localité 3] - SUISSE [Localité 4] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Peggy

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9b15acdc6046d47a5495e

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

du 1 er avril 2026, Le Ministère Public ayant été avisé, Et prononcé ce jour par sa mise à disposition au Greffe par Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Assisté de Peggy

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100172

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

Y..., expert, la société Galerie d'art Milmo Penny Fine Art Ltd (la Galerie) s'est portée adjudicataire d'un tableau de Julien Ernest Léon Sonnier intitulé « Soir de Pardon dans la baie d'Audierne, Finistère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac60

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

DE LA PROCÉDURE Lors d'une vente aux enchères organisée à QUIMPER le 7 Décembre 2002 par Maître GUERPILLON BERGERON, commissaire priseur, avec le concours de M X..., expert, la galerie d'art MILMO PENNY

Source officielle
CC

civ3

été forméec/Mmes X

6137232dcd580146774066dd

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Priat Pery, tous les quatre, demeurant ..., 8°/ de M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01e09cdc6046d478e473f

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 12 JANVIER 2026 Affaire : SARL PEGC SERVICES Références : 2025L00752 / 2025J00165 Composition du Tribunal

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e97ba23ea43407b9130337

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

judiciaire de BESANCON, président du pôle social de BESANCON ; Assesseur : Madame Christelle HUGUES, membre assesseur représentant les travailleurs salariés du régime général, présente ; Assesseur : Madame Peggy

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2d136cdc6046d47a25570

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DRAGUIGNAN (83) Jugement du 08 juillet 2025 Affaire : SAS JOSEPHINE Restauration, brasserie, snacking, débit de boisson… « JOSEPHINE.B » [Adresse 1] Représentée par Mme [R] [Q], gérante de la SARL PEGGY

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868689

Admin. suprême

8 avril 2009

8 avril 2009

Thierry N, demeurant ..., Mme Peggy J, demeurant ..., M. Bernard W, demeurant ..., Mme Ana AE, demeurant ..., M. David AD, demeurant ..., Mme Carine AB, demeurant ..., M.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2201503_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par trois demandes du 22 mai 2021, la SCP Christine Rousselin-Disarbois, Amélie Obert, et Peggy Camus, notaires à Gournay-en-Bray, a sollicité la délivrance de certificats d'urbanisme opérationnels pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b2

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

Résidence Renoir ... 49000 ANGERS Madame Stéphanie L... ... 49800 BRAIN SUR L'AUTHION Madame Peggy M...

Source officielle
CA

1re Chambre B

616307fb5a67331bacec3c3a

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Dit que si la vente ne se réalise pas à son profit, monsieur [V] sera créancier de la SCI Pegas de la somme de 175.958,14 euros et condamne en tant que de besoin la SCI Pegas au paiement de cette somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf1c

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

La SCI Marie-Louise Perry a relevé appel le 11 octobre 2006 du jugement rendu le 28 mars 2006 par le tribunal de grande instance de Toulouse qui a: - débouté la SCI Marie-Louise Perry de sa demande

Source officielle
CC

soc

61372314cd580146774051ee

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Maurice B..., domicilié à la société PEGP division Euroservice, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne, au profit :

Source officielle
CC

civ3

613722f7cd58014677403d34

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

en l'hôtel de ville, 34970 Lattes, en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Marie-Louise Z..., épouse de Perry

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e97ba43ea43407b91303c1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

judiciaire de BESANCON, président du pôle social de BESANCON ; Assesseur : Madame Christelle HUGUES, membre assesseur représentant les travailleurs salariés du régime général, présente ; Assesseur : Madame Peggy

Source officielle