née le 4 décembre 1951 à JOUY EN JOSAS (78) de nationalité française demeurant tous deux ...

D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la Sté SPP.TEC Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Philippe

Petit et Associés), prescrit une expertise, confiée à M.

LE PETIT NAPOLITAIN à payer à la S.C.I.

) : 3.300 euros ; Madame [P] [U] (petit-enfant): 3.300 euros ; Monsieur [W] [U] (petit-enfant) : 3.300 euros ; Madame [Y] [O] (petit-enfant) : 3.300 euros ; Madame [G] [OD] (petit-enfant) : 3.300 euros

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [I] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Philippe REZEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N

Forestier Méditerranée, aux droits de laquelle se trouve la société Petit Forestier services (Petit Forestier) la jouissance d'un terrain de 2707 m² dans l'enceinte du marché selon contrat du 1er juin

La société Philippe Auguste indiquait même que la non application partielle de la clause pourrait la conduire à demander la résiliation du bail, confirmant ainsi que tous les termes de cette clause revêtaient

P... connaissaient l'ex-petite amie de ce dernier, laquelle est responsable du secteur sud ouest d'une entreprise partenaire ; que la lettre de licenciement reproche à M.

Philippe Z..., vingt-neuf, entre 1992 et 2005 ; que reprochant à l'éditeur divers manquements contractuels et invoquant la violation de leurs droits patrimoniaux et moraux d'auteur, MM.

Philippe X...et il l'a condamné aux dépens.

à la Cour) assisté de Maître Jawina SEFRAOUI substituant Maître Philippe BENSUSSAN, avocat au barreau de Paris, Toque : P0074 Maître [U] [I] ès qualités d'administrateur provisoire du Syndicat des

Georges Y..., 2°/ Mme Marie Y..., née Z..., tous deux demeurant ensemble Résidence Joseph Kessel, ...

Jean Philippe Y... demande à la cour de : - confirmer la décision entreprise en toutes ses dispositions, - condamner Mme X... en tous les dépens d'instance dont distraction au profit de Me Valérie Giuseppi

Philippe N... a néanmoins déclaré que M.

représenté par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE LE PETIT BARD,

Par un mémoire en défense enregistré le 19 avril 2024, la commune de Trévoux, représentée par le cabinet Philippe Petit et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2019, l'office public de l'habitat Est Métropole Habitat, représenté par la SEARL Cabinet Philippe Petit et associés, demande au

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2019, l'office public de l'habitat Est Métropole Habitat, représenté par la SEARL Cabinet Philippe Petit et associés, demande au

la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrées le 24 décembre 2020 et le 14 janvier 2021, l'office public de l'habitat Est Métropole Habitat, représenté par la SEARL Cabinet Philippe