X... de parcelles sises respectivement à Carnoules, à Puget-Ville et à Rocbaron (Var) ; 2°) rejette la demande présentée par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Clinique médico-chirurgicale Wulfran Puget, sise ...

I DE PURETTE et la S. A. R.

X... a été blessé ; Attendu que la collision s'est produit à l'intersection entre la Rue paradis et la Rue Wulfram Puget alors que le véhicule de Melle Z... était en train de changer de direction sur

Saint-Laurent-du-Var pour la réalisation d’inventaires écologiques complémentaires, sondages géotechniques et piézométriques, levées topographiques dans le cadre du projet de voie dite « Barreau Est-Ouest des Pugets

Barteaux, - les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique, - et les observations de Me Dessolin, avocat de la commune de Pugey.

mais les douaniers réussissaient à retrouver un paquet que les fuyards avaient jeté par la fenêtre de la voiture au cours de leur fuite et qui s'avérait contenir prés de 400 grammes d'héroïne d'une pureté

l'appréhension d'une nouvelle tentative d'attouchement mais qu'aucun geste ni aucune tentative ne se sont plus produits ; que face à ces accusations Peter X... oppose une dénégation fondée sur la pureté

tribunal des affaires de sécurité sociale de la Charente, au profit de Mme Laurence X..., demeurant ci-devant rueabriel Pierne, bâtiment H 1, n8 6 à Soyaux (Charente) et actuellement Les Bastides du Puget

DE PURETTE de sa demande fondée sur l'article 2032 du code civil, - condamné la SCI DE PURETTE à payer à la SA SOCORDIS la somme de 2.000 euros à titre de procédure abusive et celle de 6.000 euros

Serge-François X..., demeurant à Marseille (13006) 35, cours Pierre Puget et tendant à l'annulation de la décision du directeur départemental du travail et de l'emploi (DDTE) des Hauts-de-Seine en date

requête a été communiquée à la commune de Carquefou, à la société AD Inge, à la Succursale en France de la société Allianz Global Corporate et Specialty SE, à la SCPI Capiforce, au syndic de copropriété Puget

POUR LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS A PUGET-THENIERS ; VU LA LOI DU 28 PLUVIOSE AN VIII ; VU L'ARTICLE 1153 DU CODE CIVIL ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945, ENSEMBLE LE DECRET DU

(Var) et actuellement Zone industrielle, boulevard du commerce à Puget-Sur-Argens (Var), en cassation d'une ordonnance rendue le 8 décembre 1987 par le président du tribunal de grande instance de Draguignan

Jean-Philippe Y... de la liste électorale de la commune de Puget-Ville, Sur le premier moyen : : (sans intérêt) ; Sur le second moyen : Attendu qu'il est reproché au jugement attaqué d'avoir condamné

, Monsieur PUGNET a été entendu en son rapport, et Maître VILLETTE a donné son accord à l'adoption de cette procédure.

J... a été interpellé au domicile d'un comparse à Lyon ; la perquisition effectuée dans ce lieu a permis de découvrir entre 35 et 36 kg de cocaïne conditionnés en pains de 1kg d'une pureté de 64 % à 98

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur

Monsieur PUGNET a été entendu en son rapport.