Djamel X, domicilié c/o Souidi Ramdan à Sidi-Amar, 13 400 Ghazaouet (Algérie) ; M.

Ramdane X... et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire.

Ramdane Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1993 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de M.

de chauffage fonctionnant à l'énergie solaire thermique, de la dépose d'une cuve à fioul, de l'isolation thermique des parois vitrées, de l'isolation des murs par l'extérieur et de l'isolation des rampants

Selon devis du 16 juin 2022 signé le 29 septembre suivant d'un montant de 65 353,03 euros TTC, elle a confié à la SAS [B] [H] des travaux de réfection de toiture avec installation de rampants de toiture

Isolation des rampants de toiture et plafonds de combles ; / () ".

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 avril 2024 sous le numéro 2405160, Mmes C A et Nooria Rahmani Safi, cette dernière agissant en son nom et en qualité de représentante légale

présent décret et peuvent être réalisées dans un immeuble bâti individuel ou collectif. " L'annexe 1 du décret prévoit qu'est éligible à la prime de transition énergétique les travaux " d'isolation des rampants

#Emmanuel Ramazani Shadary срещу Съвет на Европейския съюз.

#Emmanuel Ramazani Shadary przeciwko Radzie Unii Europejskiej.

Ramdane X..., ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 avril et 3 mai 2024, Mme F..., représentée par la SELARL Rachid Rahmani, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté

Dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rahmani, avocat de M.

juillet 1998 au 14 juin 1999 et le tribunal l'a condamné à une peine et n'a pas prononcé la démolition de la construction litigieuse ; qu'en juin 2001, les militaires de la brigade de gendarmerie de Randan

In Ramadhi and Others , the applicants obtained orders from a property restitution and compensation commission, inter alia , for the return of a plot of land and the payment of compensation.

In Ramadhi and Others , the applicants obtained orders from a property restitution and compensation commission, inter alia , for the return of a plot of land and the payment of compensation.

les dispositions de l'article U11 du règlement du plan local d'urbanisme qui prévoit que les constructions s'inspirant de l'architecture traditionnelle doivent être caractérisées par des châssis en rampant

Ait Ramdan, délégué syndical CGT, domicilié au siège de la société Chabe-Verjat, ..., 3 / M.