Le lot dénommé "repassage" des toitures a été confié à la S.A SETAC, assurée au titre de la garantie décennale par la compagnie GROUPE AZUR et au titre de la responsabilité civile par le groupe Assurances

supportés par ce dernier ; que le salarié faisait valoir qu'en sus de la lessive, restaient à sa charge d'autres frais liés au fonctionnement du lave-linge, du sèche-linge, à l'électricité, à l'eau, au repassage

A ASSIGNE DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE M Y..., INGENIEUR DES TRAVAUX DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS, EN REPARA TION DU PREJUDICE QUE LUI AURAIT CAUSE CE FONCTIONNAIRE QUI, SIEGEANT EN QUALITE DE REPRESENTANT

en date du 23 MARS 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la société PRATIXEO PRO SERVICES (SARL) - [Adresse 1], entretien et ménage de locaux, nettoyage de vitres, nettoyage et repassage

l'épouse ne travaillait que le matin, prenant en charge la permanence téléphonique de son mari, qu'elle recevait chaque jour l'aide d'une femme de ménage outre la présence d'une personne assumant le repassage

Il soutient que : - son permis de conduire a été invalidé pour un solde de points nul ; il a été autorisé à repasser son permis à partir du 14 avril 2023 ; il a satisfait aux examens du code de la route

sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 29 mars 2023 par laquelle le préfet de la Seine-Maritime lui a imposé de repasser

du second groupe en biologie de la session 2023 du baccalauréat technologique sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV), et à titre subsidiaire, de lui accorder la possibilité de repasser

remplie, dès lors qu'il rencontre une situation de blocage, l'absence de délivrance de la lettre " 48 SI " l'empêchant de connaître les infractions concernées, éventuellement de les contester, de repasser

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2025, Mme A B sollicite la possibilité de pouvoir repasser l'examen pratique du permis de conduire dans des conditions normales

[P] [S] et Mme [D] [N] épouse [S] à leur payer la somme de 30.000 euros en répararation du préjudice subi du fait de l’atteinte manifeste à leur propriété et au trouble de jouissance qui en résulte,Condamner

sont soumis les candidats ; que, pour les lingères qualifiées, les matières portent uniquement sur des procédés de transformation du linge souillé en linge propre, de raccommodage main-machine, de repassage

en avoir délibéré conformément à la loi ; - Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que, selon le jugement attaqué, Mme B... a été embauchée le 1er février 1985, en qualité de repasseuse-finisseuse

redressement par continuation arrêté par ce Tribunal, en date du 31/03/2016, à l'égard de : SARLU AVENTIS DEVELOPPEMENT [Adresse 2] RCS B 417519923 (2006B00361) Activité : Pressing, laverie, blanchisserie, repassage

déjà condamné demeurant ...et actuellement détenu à la Maison d'arrêt de CHALONS EN CHAMPAGNE -Mandat de dépôt du 01 / 01 / 2008- Prévenu, Appelant Comparant en personne, assisté de Maître REPKA

concours interne pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères -cadre général- au titre de l'année 2023, d'autre part, à ce qu'il soit enjoint à l'administration de lui permettre de repasser

D'autre part, l'intéressée souhaiterait savoir si le préfet de la Loire-Atlantique pouvait également la contraindre à repasser son permis de conduire en France.

1°) d'annuler les décisions du 21 septembre 2021 et 1er décembre 2021 par lesquelles le directeur du centre pénitentiaire de Lille-Annoeulin lui a refusé l'acquisition, respectivement, d'un fer à repasser

assistée de Tony Da Cunha, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [P] [J] né le 15 Février 1963 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra REPASKA

’enseignement 4.2 aurait dû être compensée par ses notes à l’unité d’enseignement 3.2 de sorte qu’ayant validé les autres unités d’enseignement, il aurait dû obtenir son diplôme ; - il n’a pas pu repasser