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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
6811b6f044bf0d1935aefa28
29 avril 2025
29 avril 2025
DE SAINT DENIS en date du 02 MAI 2023 suivant déclaration d'appel en date du 15 MAI 2023 rg n°: 23/00625 APPELANTES : Madame [S] [T] épouse [C] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Rohan
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb3
6 décembre 2001
6 décembre 2001
M. l'Avocat Général observe que la propriété est située en aval de la limite transversale de la mer laquelle, selon un décret en date du 21 octobre 1898, se trouve au Point de Rohan supportant la R.N.
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b12b
13 mars 2008
13 mars 2008
ROHAN ROHAN Monsieur Pascal B... ... 31570 STE FOY D AIGREFEUILLE Monsieur Pascal B... ... 31570 STE FOY D AIGREFEUILLE représentés par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour,
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02017_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
commis de cuisine pour la société Saint-Aubin du mois de juin au mois de novembre 2018, puis pour la société Central Pub du mois de janvier 2020 au mois d’avril 2022, et enfin pour la société Le Café Rohan
Source officielleJAF section 2 cab 5
66980bb0b60c111a421be9b6
16 juillet 2024
16 juillet 2024
MINUTE : JUGEMENT DE DIVORCE Rendu le 16 Juillet 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDEUR Monsieur [N] [K] domicilié : chez MADAME [E] [Adresse 1] [Localité 9] Ayant pour conseil Me Rochane
Source officielle2ème - 7ème SSR
CETAT:CETATEXT000030580656
11 mai 2015
11 mai 2015
Considérant, ainsi que l'a relevé la Cour de justice de l'Union européenne dans son arrêt du 2 mars 2010, Rottman, C-135/08, que la définition des conditions d'acquisition et de perte de la nationalité
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-148355
6 novembre 2014
6 novembre 2014
International materials (a) European Union Case-law Rottmann v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1205JUD002549118
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Se référant à l’arrêt Rottmann de la CJUE (paragraphe 37 ci-dessous), la cour d’appel releva notamment qu’il était établi que le requérant avait été reconnu coupable de faits d’une extrême gravité.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455395.20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
dispositions particulières, toute discrimination exercée en fonction de la nationalité est interdite ". 9.Ainsi que l'a relevé la Cour de justice de l'Union européenne dans son arrêt du 2 mars 2010, Rottman
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163ca1a76640886b9a725ae
25 février 2010
25 février 2010
contrefaçon du 2 août 2005 établis par la SCP DALMAIS ESCOFFIER HEUZE à l'hypermarché AUCHAN à [Localité 10], - les procès verbaux de saisie contrefaçon du 5 août 2005 établis par la SCP PIERRE et ROTHAHN
Source officielleChambre civile TGI
64eedcdbbb2c32d969d35482
29 août 2023
29 août 2023
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : Madame [O] [W] [L] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01640_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
actions simplifiée GEII Rivoli Holding SAS, qui a pour principal objet l’acquisition, la détention, l’administration, le développement et la gestion d’un immeuble situé 174, rue de Rivoli, 1-3 rue de Rohan
Source officielleChambre sociale
62fdd60ac40462c563c35231
5 juillet 2022
5 juillet 2022
SOCIETE DE TRANSPORTS L'OISEAU BLEU représentée par son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60363285fc1d5f94ca4f051b
2 décembre 2015
2 décembre 2015
mai 2010 : Considérant qu'il résulte de l'acte d'huissier de justice du 18 mai 2010 que le congé a été délivré à la SCI Cerda ayant son siège social [Adresse 3], représentée par son gérant la SAS Rohan
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007788868
19 juillet 1991
19 juillet 1991
l'annulation du même décret ; Vu, 20°) sous le n° 117 203 la requête enregistrée le 22 mai 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Liliane J... domiciliée à l'école de Rothau
Source officielleChambre sociale
62fdd613c40462c563c35239
5 juillet 2022
5 juillet 2022
MAJIK GLACES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion INTIMÉ : Monsieur [B] [K] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306557_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
En outre, il ressort des pièces du dossier que le requérant a travaillé pour la SARL Saint Aubin du mois de juin 2018 au mois de novembre 2018 et travaille pour la société Le Café Rohan depuis le mois
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a1
12 février 2008
12 février 2008
S., avoués assisté de Me Murielle A..., avocat INTIMÉE : Caisse NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS (RSI) intervenant aux droits de ORGANIC BRETAGNE Parc Pompidou - Porte 5 Rue de Rohan
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88485
15 mars 2006
15 mars 2006
management et sur les projets impliquant un taux de facturation insuffisant et sa mauvaise gestion du compte AUBIN IMPRIMEUR avec en particulier la création d'un litige grave avec le partenaire SPIV (ROTHMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93207
14 avril 2016
14 avril 2016
Dès 2000, une étude dite Rothman a mis en évidence le rôle de récepteurs de sérotonine activés par la norfenfluramine dans la constitution de lésions conduisant à une valvulopathie.
Source officiellePage 10 sur 14