Il apparaît que 110,5 millions de tonnes de charbon sont stockées dans les locaux de la centrale.

Jeannot Lucien Maximin X... et à Mme Marie Antoinette Y... sis à Saint Paul et cadastré section EW lieudit La Saline les Bains no 334 pour 20 ares 55 centiares et no 427 pour 2 ares et 40 ca ;- DÉSIGNÉ

Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 28 septembre 2022 et 24 octobre 2022 sous le n° 2204920, Mme G C, représentée par Me Salin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

jugé que la commune de Fontenay-le-Fleury n'est pas fondée à soutenir que l'intervention, postérieurement à la signature du traité de concession, des dispositions de la loi du 29 janvier 1993 dite loi Sapin

Il fait valoir que : - la condition tenant à l'urgence n'est pas satisfaite : l'entreprise Vykom présente une situation financière très saine, son chiffre d'affaires s'élevant à 22,3 millions d'euros

dernières volontés le Il janvier 2005 le testament en la forme olographe du 5 novembre 2004 instituant l'Unicef comme légataire universel et légataires particuliers Mme Maria F..., l'association 30 millions

FORESTIER, Vice-présidente, Madame Diana SANTOS CHAVES, Juge, assistées de Monsieur Christian GUINAND, Greffier principal, Rédactrice : Madame Sabine FORESTIER DÉBATS A l’audience du 30 Avril 2024

Il allégua également une atteinte à son droit au respect de la vie et à son droit de vivre dans un environnement sain et équilibré et invoqua les articles 2 et 8 de la Convention.

s'élevant à 24 724 763 euros en 2021, et 31,5 millions d'euros en croissance constante et exponentielle depuis quatre ans (la progression étant de plus de 18 millions d'euros depuis 2016) ; elle a réalisé

07/03312 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 02 JUILLET 2010 APPELANTE : SAS ALTEAD INDUSTRIES OUEST [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Sabine

d'euros, - Hallumeca : 1,8% de son chiffre d'affaires de 6,7 millions d'euros, - Fimec : moins de 2% de son chiffre d'affaires de 36,9 millions d'euros, - Adler : 2% de son chiffre d'affaires de 34,1

d'euros, - Hallumeca : 1,8% de son chiffre d'affaires de 6,7 millions d'euros, - Fimec : moins de 2% de son chiffre d'affaires de 36,9 millions d'euros, - Adler : 2% de son chiffre d'affaires de 34,1

ces actions était de nature à compromettre gravement les intérêts de la société Hercule et que le risque s'était ultérieurement réalisé et concrétisé par des pertes qui se sont élevées à plus d'un million

déclaré, né avant le jugement d'ouverture de la liquidation judiciaire, s'élevait à la somme de 638 350,09 euros, l'arrêt relève qu'en 2016 et 2017, la société a réalisé un chiffre d'affaires de 1,3 million

Lorsque ces bébés, à la sortie, iront épanouir ce qu'il restera de leur potentiel cognitif dans une famille sereine, saine et équilibrée (sic). 40 millions, c'est le prix d'une vaccination contre la gastroentérite

Il s'avère que le montant total se porte à 4 millions, et que nous sommes donc exposés à une nouvelle perte de 1,2 millions d'euros.

et des mémoires enregistrés les 11 février, 3 mars et 7 mars 2025, les associations " Agence de recherche pour la biodiversité de la Réunion " (ARBRE), " Vivre activement pour garder un environnement sain

des dépenses de l’opération projetée avait été volontairement minorée, dans le but de se soustraire au débat public, lequel est obligatoire dès lors que le coût de l’opération est supérieur à 300 millions

peine disciplinaire de l'interdiction temporaire de trois mois pour s'être, outre d'autres griefs, abstenu de payer l'intégralité de son impôt sur le revenu représentant un passif de plus de sept millions

GRENOUILLES CONGELEES EN PROVENANCE D'EXTREME-ORIENT, SOUSCRIVIT LE 1ER AOUT 1973 AUPRES DES COMPAGNIES D'ASSURANCES DU GROUPE DROUOT, UNE POLICE D'ASSURANCE MARITIME SUR FACULTES, A CONCURRENCE DE DEUX MILLIONS