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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e53
30 janvier 2006
, HOTEL DE VILLE - Place de la Liberté - 45770 SARAN Partie civile, appelant, intimé, Non comparante, Représentée par Maître PLISSON Pierre, avocat au barreau d'ORLEANS UNION SPORTIVE MUNICIPALE DE SARAN
6253cc67bd3db21cbdd8ffd6
7 décembre 2012
Le placement de Sarah a été maintenu par décisions successives régulièrement confirmées en appel, jusqu'au jugement critiqué.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00744
7 mai 2018
d'assurance maladie de l'Allier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 23 février 2017, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Mmes Sarah
Trib. de Commerce
69af3f52cdc6046d4714994f
9 octobre 2025
Le 1 er juin 2021, la société AK SARAY a procédé à l'acquisition du fonds de commerce de la société GORTA et le contrat de prestation de service s'est poursuivi.
6253cb6cbd3db21cbdd8d707
9 novembre 2010
BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Gwenaëlle MADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : J100 SCP LARANGOT HENRIOT-BELLARGENT LE DOUARIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Madame Sarah
Chambre des référés
66390792d94801f110a4651b
2 mai 2024
due par la société LE HAMMAM SARAH jusqu'à délaissement effectif des lieux ; CONDAMNER la société LE HAMMAM SARAH à payer à la SCI ADV par provision, la somme de 14.550 euros, à valoir sur les indemnités
6ème Chambre
671b35712edfb0b58c05ec4d
24 octobre 2024
CONSTANT ET SARAH C/ Syndic. de copro.
4ème chambre 2ème section
6780215f9c3ba90f51dc2998
9 janvier 2025
Sarah Tours un séjour en famille au Maroc entre le 1er et le 22 août 2021.
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2501917_20251222
22 décembre 2025
Par un acte, enregistré le 7 octobre 2025, la société Sarah-Ethan déclare se désister de sa requête.
6253cd34bd3db21cbdd92957
28 octobre 2015
d'inscription au répertoire général : S 14/12625 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 10 octobre 2014 par le conseil de prud'hommes de PARIS-section commerce-RG no 14/ 08025 APPELANTE Madame Sarah
1ère Chambre
DCA_22VE02442_20250429
29 avril 2025
La SARL Saran Ambulance, dont le président est M.
6253c9f4bd3db21cbdd89a4a
15 janvier 2008
Sarah.
1ère Chambre C
5fde43d559a5ca2222a9b677
3 juillet 2018
* Sur le préjudice économique de Sarah Z...
Chambre 3-4
69f44b22cdc6046d472f29e9
30 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 25/01947 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOMRX Ordonnance n° 2026/M Monsieur [V] [E] représenté par Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX
1ère chambre civile B
6034a14a9664008d9b5f10e7
31 octobre 2016
Selon déclaration du 16 décembre 2015, [P] [K] et la SCI Sarah ont relevé appel de cette décision.
Référés Cabinet 1
671be097cda2201c09829fd8
7 octobre 2024
La SASU Sarah, citée en l’étude du commissaire de justice, n’a pas comparu.
6253cb2bbd3db21cbdd8d010
9 janvier 2009
Sur l'action civile, le Tribunal a reçu William C... en sa constitution de partie civile, a déclaré Sarah X... responsable du préjudice subi par William C... et a condamné Sarah X... à verser à William
6253cd4dbd3db21cbdd92de1
26 janvier 2016
G : 14/ 05145 Me Sarah X... C/ Melle Eva Y...
Ch. Sociale -Section A
633d1fe162f5393e2eb4496e
4 octobre 2022
Par conclusions du 8 juin 2021, la SARL PACOFREDO (devenue la SARL SARAH) demande à la cour d'appel de : - Déclarer l'appel de la SARL SARAH recevable, - Constater que l'entreprise SARAH n'a pas commis
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301010_20251230
30 décembre 2025
concerté (ZAC) du Vilpot à Saran. 2°) de mettre à la charge de la commune de Saran une somme de 2 500 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative et les entiers dépense
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