mesure des inconvénients inhérents à l'état de subordination juridique ; qu'à défaut de caractériser une telle situation, le juge ne saurait fonder sa condamnation sur le seul sentiment de stress

Il décrivait une ambiance détestable à bord, le personnel ne se parlant presque pas et vivant dans une atmosphère de stress intense, ambiance selon lui directement liée au rôle du commandant. M.

La société Pierre Streiff déclare se désister de l’instance. Ce désistement d’instance, des conclusions de la requête susvisée est pur et simple.

que, pour sa part, André X... a été identifié comme étant le véritable correspondant du groupe Fairlight en France ; que, lors de son audition par les gendarmes, il a reconnu avoir connu un certain Strider

civile ; 4 / que la société Sesam faisait valoir dans ses écritures que les discussions menées avec la société Cryo n'avaient jamais eu pour cette dernière qu'un but dilatoire et étaient demeurées stériles

Construction Bretagne Loire civilement responsable ; "aux motifs que l'éboulement survenu le 22 septembre 1989 révèle une insuffisance du dispositif d'étayage mis en place à l'aplomb de la propriété Steride

Compagnie de location de mobilier ; qu'elle a été déclarée par le médecin du travail en septembre 2009 et mars 2010, apte à ses fonctions avec une contre-indication et la préconisation d'éviter le stress

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 février 2019), Mme [E] a été engagée le 26 avril 2011 en qualité d'agent de stérilisation, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée, puis selon un contrat à durée indéterminée

Les conclusions des sociétés Pierre Streiff et Entreprise Gillet, parties perdantes, doivent être rejetées.

société civile immobilière (SCI) Dal 2000, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Street

simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Streiff

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Stradis et Stradis Drive 1 par la société Strafi aux côtés de l'Association des centres distributeurs E. Leclerc

, et l'absence de programme d'assurance-qualité en stérilisation et de traçabilité de stérilisation, en particulier des clips réutilisables, relevées à l'encontre du professeur Alain Z..., pharmacien-chef

confirmant l'existence de la lésion déclarée ; qu'en l'espèce, en sus des déclarations de la victime, un certificat médical établi le lendemain de l'accident a attesté de ce que le salarié souffrait d'un « stress

comité central d'entreprise en raison de son importance, emportait mise en place d'objectifs individuels et journaliers, et que ce nouvel outil à la disposition de l'employeur constituait une source de stress

l'accident; qu'en se bornant à relever pour retenir une faute inexcusable, que l'Urssaf Lorraine avait commis des actes de harcèlement moral aux alentours de 2008 et 2010, générant une situation de stress

Mme D... prétend que "son inaptitude fait suite à des problèmes rencontrés dans le cadre de son travail et par le stress qu'elle a dû endurer".

d'abord été accompagné à l'infirmerie puis transporté à l'hôpital et que le médecin qui avait établi le certificat médical initial avait constaté le jour-même l'existence d'une « douleur thoracique sur stress