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2 357 résultats pour « Thibaut Experton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

66884a3d342d338c20d504ba

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RIVIERA ZINGUERIE Grosse délivrée à Me Nina TROMBETTA Expédition délivrée à Me Dominique PETIT-SCHMITTER à Me Astrid LANFRANCHI EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE CINQ JUILLET

Source officielle
CA

Chambre 1-9

633fc2a0e633183e2ee1770d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

1958 à [Localité 4] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Corinne BONVINO-ORDIONI

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01387

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Z... alors que l'expert intervenu à la suite immédiate de la déclaration de sinistre est le cabinet d'expertise Durand-Thibeault, M. A... et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63ca41e39066fd7c90fc222d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Par ordonnance du 18 janvier 2012, le juge de la mise en état a ordonné une expertise.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef3b032d83cfd3ea0a3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

relevant une erreur matérielle dans le par ces motifs concernant le nom de l’expert en charge de l’expertise.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6789fa520c7dc206c9eb7eeb

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

barreau de NICE substitué par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat des copropriétaires [4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca4b73a144f8570e838ba5

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué et plaidant par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Arnaud GERVAIS, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d6fcdc6046d477dc04b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Suivant une ordonnance du 15 octobre 2024, le juge des référés du tribunal judiciaire de Nice a ordonné une expertise et nommé en qualité d'expert Monsieur

Source officielle
CA

6e Chambre D

6032e7dcd91f8d5be02fe16d

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

en l'état, -prononcer de plus fort la nullité du codicille du 2 décembre 2005 attribué à [A] [T], Subsidiairement, -ordonner une contre-expertise graphologique du codicille, l'expert mandaté recevant

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165eefbbe959e6f1ff0d7

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[G] EXPERTISE (3) le l’an deux mil vingt quatre et le quinze Octobre à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des Référés, Assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons rendu

Source officielle
CA

3e Chambre A

60372b5508af4c065e0f1db3

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Par ordonnance du 15 janvier 2008, un complément d'expertise a été confié à monsieur [L] qui a déposé son rapport le 30 juillet 2008.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a192f52cdc6046d4754e7ff

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

6a0f627acdc6046d477cd7a1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° RG 25/00619 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GVIL Minute : GMC TJ Copie exécutoire à : Maître Thibault DECHERF de la SELARL THIBAULT DECHERF, avocats au barreau de CHARTRES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61626b8ce62f7c490f224e60

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

« Donne acte à la SARL THIEBAULT CHARENTON de la modification de la forme sociale de la SCI THIEBAULT CHARENTON en SARL.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6789fa5c0c7dc206c9eb7f9b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.P. ZSc/S.C

69739180cdc6046d476edfa0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

au plus tard le 7 septembre 2026 ; DÉSIGNONS le magistrat chargé du contrôle des expertises pour suivre les opérations de l'expert et statuer sur tous incidents ; FIXONS à la somme de 4.400 € la provision

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.R.L. BPAFc/S.A

68e0256b74e929a9d8fb8477

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Bastien CAIRE Expédition délivrée à Me Jean philippe FOURMEAUX le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, assistée de Monsieur Thibaut

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162a73af901d4f689722e1b

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

[K] [N] de sa demande d'expertise graphologique, - condamné M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d95c25a97f0381f4e19

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

N° 2015/38 Rôle N° 14/10567 [R] [B] [K] [J] épouse [B] C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

60325f56bdf62c946b89c67e

Appel

16 février 2018

16 février 2018

[Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Karine THIEBAULT de la SELARL CABINET KARINE THIEBAULT, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Décembre 2017 Présidée par Elizabeth

Source officielle

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