CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

225 résultats pour « Thierry LAMPE Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 221-II-1/42

—

Les lampes d'éclairage de secours des ponts extérieurs ou celles qui éclairent la mise à l'eau des engins de sauvetage et qui pourraient être gênantes en navigation courante peuvent comporter des interrupteurs placés sur la passerelle et manœuvrables

Article 2-3

—

PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur, l'avenue Emile-Pouvillon, l'avenue Barbey-d'Aurevilly, l'allée Adrienne-Lecouvreur, la place Joffre, l'allée Thomy-Thierry

Article Annexe

—

Une lampe orange clignotante doit donner l'information que la demande d'aide a bien été reçue et enregistrée. 3.4.

LEGIARTI000051471596

—

Cerny-lès-Bucy (02151) ; Cerseuil (02152) ; Cessières-Suzy (02153) ; Chaillevois (02155) ; Chalandry (02156) ; Chambry (02157) ; Chamouille (02158) ; Champs (02159) ; Chaourse (02160) ; Le Charmel (02164) ; Chartèves (02166) ; Chassemy (02167) ; Château-Thierry

Article Annexe V

—

Exclusions de rythmes Les rythmes et feux suivants, sont à abandonner : - fixe, sauf dans le cas particulier de certains alignements où la lampe ne peut être rythmée en raison de la technologie ou de l'intensité lumineuse requise ; Pour les feux existants

Article Annexe

—

) un indicateur de dérapage si l'aérodyne est équipé de deux horizons artificiels ; h) un indicateur gyroscopique de direction (conservateur de cap) ; i) un récepteur VOR ou un radiocompas automatique en fonction de la route prévue ou un GPS j) une lampe

Article Annexe III

—

remise au bénéficiaire et le bénéficiaire atteste par écrit ne pas avoir reçu cette note ; S'agissant du silo, pour une chaudière à alimentation automatique, hors bûches de bois : 11) Il est constaté la présence d'un dispositif électrique dans le silo (lampe

Article Annexe Ib (suite)

—

STRUCTURE DES RÉSEAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC (BT/HTA) CONNAISSANCES PRÉCISIONS NIVEAU TAXONOMIQUE 1 - S'informer 2 - Reproduire 3 - Appliquer 4 - Concevoir S 5.1 - TECHNOLOGIES D'ÉCLAIRAGE PUBLIC * Technologie des luminaires : - lampes

Article Annexe 1

—

; 51449 Prunay ; 51450 Puisieulx ; 51453 Recy ; 51464 Romain ; 51474 Saint-Brice-Courcelles ; 51476 Saint-Etienne-au-Temple ; 51483 Saint-Gibrien ; 51486 Saint-Hilaire-le-Grand ; 51504 Saint-Martin-sur-le-Pré ; 51507 Sainte-Menehould ; 51518 Saint-Thierry

Article Annexe 3

—

pour surfaces commerciales / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-111 (abrogée à compter du 1er avril 2019) -Eclairage LED pour meubles frigorifiques verticaux / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-114 (abrogée à compter du 1er avril 2019) -Lampe

LEGIARTI000043924738

—

de la mer de Seine-Maritime ; - fermeture de l'antenne de Châteaurenard de l'implantation territoriale d'Arles de la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône ; - fermeture de l'implantation territoriale de Château-Thierry

LEGIARTI000030251597

—

Equipement minimal exigé en vol VFR de jour : La lampe électrique autonome dispose de l'autonomie nécessaire pour fonctionner pendant tout le vol prévu.

Article Annexe I (suite)

—

Eure-et-Loir Barmainville 28 Eure-et-Loir Baudreville 28 Eure-et-Loir Berchères-sur-Vesgre 28 Eure-et-Loir Béville-le-Comte 28 Eure-et-Loir Boncourt 28 Eure-et-Loir Bouglainval 28 Eure-et-Loir Le Boullay-Thierry

LEGIARTI000045166922

—

25280068500031 SIRP VILLAMPUY ET VILLEMAURY 25280156800020 SIRP OULINS 25280158400027 SIRP DE MESNIL-SIMON (LE ) 25280196400013 SRP MEZIERES OUERRE ECLUZELLES CHARPONT 25280209500015 SRP BOULLAY MIVOIE THIERRY

LEGIARTI000050672710

—

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Vaux 577801 6654470 2019_LOT2_ZG_36_002_S2 1 Le Mée 576894 6653752 La Presle 576756 6652177 Hameau les Villageons 577984 6653144 2020_01_36-4 Centre-Val de Loire Indre 2019_LOT2_ZG_36_004 SOUGE / SAINT-PIERRE-DE-LAMPS

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE L'AISNE Commune de Château-Thierry. Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Commune de Sinceny.

Article Annexe IV

—

Equipements - les moyens de communication - les rondiers (les horodateurs) - les équipements individuels (lampe torche, carnet, stylos, EPI) - le matériel informatique - la tenue vestimentaire - le matériel de secours à victimes et d'assistance à personnes

LEGIARTI000025084897

—

Fabrication d'appareils électriques autonomes 31.4ZA 2,50 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique 31.4ZC 3,30 Fabrication de lampes électriques

Article I

—

. ― Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31. 4ZA 2, 60 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 31. 4ZC 2, 70 Fabrication de lampes électriques. 31. 5AA 2, 70 Fabrication de matériel d'éclairage.

Article Annexe

—

souffrant de troubles graves du comportement Comme évoqué précédemment, un deuxième établissement spécialisé dans la prise en charge des détenus souffrant de troubles graves du comportement sera construit sur le modèle de l'actuel établissement de Château-Thierry

Page 10 · 225 résultats

← PrécédentSuivant →