Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
225 résultats pour « Thierry LAMPE »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
225 résultats pour « Thierry LAMPE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 221-II-1/42
Les lampes d'éclairage de secours des ponts extérieurs ou celles qui éclairent la mise à l'eau des engins de sauvetage et qui pourraient être gênantes en navigation courante peuvent comporter des interrupteurs placés sur la passerelle et manœuvrables
Article 2-3
PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur, l'avenue Emile-Pouvillon, l'avenue Barbey-d'Aurevilly, l'allée Adrienne-Lecouvreur, la place Joffre, l'allée Thomy-Thierry
Article Annexe
Une lampe orange clignotante doit donner l'information que la demande d'aide a bien été reçue et enregistrée. 3.4.
LEGIARTI000051471596
Cerny-lès-Bucy (02151) ; Cerseuil (02152) ; Cessières-Suzy (02153) ; Chaillevois (02155) ; Chalandry (02156) ; Chambry (02157) ; Chamouille (02158) ; Champs (02159) ; Chaourse (02160) ; Le Charmel (02164) ; Chartèves (02166) ; Chassemy (02167) ; Château-Thierry
Article Annexe V
Exclusions de rythmes Les rythmes et feux suivants, sont à abandonner : - fixe, sauf dans le cas particulier de certains alignements où la lampe ne peut être rythmée en raison de la technologie ou de l'intensité lumineuse requise ; Pour les feux existants
Article Annexe
) un indicateur de dérapage si l'aérodyne est équipé de deux horizons artificiels ; h) un indicateur gyroscopique de direction (conservateur de cap) ; i) un récepteur VOR ou un radiocompas automatique en fonction de la route prévue ou un GPS j) une lampe
Article Annexe III
remise au bénéficiaire et le bénéficiaire atteste par écrit ne pas avoir reçu cette note ; S'agissant du silo, pour une chaudière à alimentation automatique, hors bûches de bois : 11) Il est constaté la présence d'un dispositif électrique dans le silo (lampe
Article Annexe Ib (suite)
STRUCTURE DES RÉSEAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC (BT/HTA) CONNAISSANCES PRÉCISIONS NIVEAU TAXONOMIQUE 1 - S'informer 2 - Reproduire 3 - Appliquer 4 - Concevoir S 5.1 - TECHNOLOGIES D'ÉCLAIRAGE PUBLIC * Technologie des luminaires : - lampes
Article Annexe 1
; 51449 Prunay ; 51450 Puisieulx ; 51453 Recy ; 51464 Romain ; 51474 Saint-Brice-Courcelles ; 51476 Saint-Etienne-au-Temple ; 51483 Saint-Gibrien ; 51486 Saint-Hilaire-le-Grand ; 51504 Saint-Martin-sur-le-Pré ; 51507 Sainte-Menehould ; 51518 Saint-Thierry
Article Annexe 3
pour surfaces commerciales / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-111 (abrogée à compter du 1er avril 2019) -Eclairage LED pour meubles frigorifiques verticaux / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-114 (abrogée à compter du 1er avril 2019) -Lampe
LEGIARTI000043924738
de la mer de Seine-Maritime ; - fermeture de l'antenne de Châteaurenard de l'implantation territoriale d'Arles de la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône ; - fermeture de l'implantation territoriale de Château-Thierry
LEGIARTI000030251597
Equipement minimal exigé en vol VFR de jour : La lampe électrique autonome dispose de l'autonomie nécessaire pour fonctionner pendant tout le vol prévu.
Article Annexe I (suite)
Eure-et-Loir Barmainville 28 Eure-et-Loir Baudreville 28 Eure-et-Loir Berchères-sur-Vesgre 28 Eure-et-Loir Béville-le-Comte 28 Eure-et-Loir Boncourt 28 Eure-et-Loir Bouglainval 28 Eure-et-Loir Le Boullay-Thierry
LEGIARTI000045166922
25280068500031 SIRP VILLAMPUY ET VILLEMAURY 25280156800020 SIRP OULINS 25280158400027 SIRP DE MESNIL-SIMON (LE ) 25280196400013 SRP MEZIERES OUERRE ECLUZELLES CHARPONT 25280209500015 SRP BOULLAY MIVOIE THIERRY
LEGIARTI000050672710
TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Vaux 577801 6654470 2019_LOT2_ZG_36_002_S2 1 Le Mée 576894 6653752 La Presle 576756 6652177 Hameau les Villageons 577984 6653144 2020_01_36-4 Centre-Val de Loire Indre 2019_LOT2_ZG_36_004 SOUGE / SAINT-PIERRE-DE-LAMPS
Article Annexe II
DÉPARTEMENT DE L'AISNE Commune de Château-Thierry. Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Commune de Sinceny.
Article Annexe IV
Equipements - les moyens de communication - les rondiers (les horodateurs) - les équipements individuels (lampe torche, carnet, stylos, EPI) - le matériel informatique - la tenue vestimentaire - le matériel de secours à victimes et d'assistance à personnes
LEGIARTI000025084897
Fabrication d'appareils électriques autonomes 31.4ZA 2,50 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique 31.4ZC 3,30 Fabrication de lampes électriques
Article I
. ― Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31. 4ZA 2, 60 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 31. 4ZC 2, 70 Fabrication de lampes électriques. 31. 5AA 2, 70 Fabrication de matériel d'éclairage.
Article Annexe
souffrant de troubles graves du comportement Comme évoqué précédemment, un deuxième établissement spécialisé dans la prise en charge des détenus souffrant de troubles graves du comportement sera construit sur le modèle de l'actuel établissement de Château-Thierry
Page 10 · 225 résultats