avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me DESROCHES placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier NORD DEUX-SEVRES, site de THOUARS

bennes hydraulique, dont le siège social est zone industrielle du Prunay, ... et Guérin, à Sartrouville (Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Thouars

contre la décision implicite du consul de France à Ho Chi Min Ville (Vietnam) rejetant ses demandes de visas long séjour formulées le 4 décembre 2009 en faveur de ses enfants Thi Than Vy et Thi Thu Thuy

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 NOVEMBRE 2025 La société Thouars

Octobre 1972 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 10] [S] [N] né le 14 Juin 1983 à [Localité 13] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Hélène THOUY

aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS

UN ACCORD SUR LA FIXATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CE ET DU CHSCT RELATIF AU PROJET D'EVOLUTION DU SITE DE THOUARS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mizon-Thoux, société civile professionnelle

que, néanmoins, si Georges B... leur avait bien indiqué en leur demandant de nouveaux certificats que les premiers contredisaient l'opinion générale que l'on avait de Christian Z... à l'hôpital de Thouars

Commune - Thouars - (Deux-Sèvres). n° J2012-0022.

AFFAIRE : [Z] [T] /CPAM DE LA HAUTE GARONNE NAC : 88D TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY

: Société [2] / URSSAF DE MIDI-PYRENEES NAC : 89G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY

AFFAIRE : URSSAF DE MIDI-PYRENEES / [N] [L] NAC : 88B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY

AFFAIRE : [B] [E] /CPAM DE LA HAUTE GARONNE NAC : 88E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY

AFFAIRE : URSSAF DE MIDI-PYRENEES / [B] [U] NAC : 88B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY

AFFAIRE : URSSAF DE MIDI-PYRENEES / [M] [K] NAC : 88B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY

W-B7I-SUMG AFFAIRE : [O] [I] épouse [L] / [2] NAC : 88G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY

W-B7H-SPQA AFFAIRE : [5] / [X] [S] NAC : 88B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY

Par une requête, enregistrée le 3 avril 2023 au greffe du tribunal administratif de Paris, l'association L214, représentée par Me Thouy et Me Vidal, a demandé à ce tribunal de Paris de liquider l'astreinte

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2022, l'association One Voice, représentée par Me Thouy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 octobre 2022 du préfet