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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d6
31 mars 2008
31 mars 2008
C/ GAEC TROISEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507234_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303121_20230822
22 août 2023
22 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les observations de Me Coutaz, représentant M. B. 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303216_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, président, MM. Morel et Doulat, premiers conseillers.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306864_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M. Villard, - et les observations de Mme C. 1.
Source officielleJuge unique 2
DTA_2304776_20230816
16 août 2023
16 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405560_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Palmer, greffier, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de M. A, représentant les occupants.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207511_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme F et M. C, premiers conseillers.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404708_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2503303_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002301_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 29 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107750_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. Ban, premier conseiller, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407310_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501098_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2400662_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401850_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 3-2
626b8028d1fb03057d9a4dde
28 avril 2022
28 avril 2022
Maître [H], es qualité de mandataire liquidateur de la SARL LE TROQUET, sera déboutée de sa demande formée à ce titre.
Source officielle5ème chambre 2ème section
662bf143e266e89ef1189db6
25 avril 2024
25 avril 2024
fait que deux personnes ont été sur la trottinette en même temps au moment précis de l’accident a provoqué celui-ci ou, du moins, que la trottinette a été déséquilibrée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2505857_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Ribeaud, greffier, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations M. B et de Me Huard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508050_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.
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