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720 résultats pour « Valérie CASTEL »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137243ccd58014677413d46

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Vallee, demeurant ... de Castille, 76130 Mont Saint-Aignan, 33 / de M. Jean-Paul XC..., demeurant ..., 34 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932e8

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

née le 15 Août 1965 à Saint Vallier (88270) ... 69004 LYON défaillante Mme Marie-Dominique C... X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d71c

Appel

10 février 2011

10 février 2011

ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 00614 Jugement (No 09/ 06271) rendu le 15 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Valérie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2306570_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

A B, né le 17 janvier 1961, est praticien hospitalier à l'hôpital Nord-Ouest Val-d'Oise (NOVO) spécialisé en ophtalmologie, et exerce à ce titre une activité médico-chirurgicale.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6789f70239ae1759ccf60652

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

VALLEE DE LA NIED la somme de 800 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01415

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Mohamed X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL-D'OISE, en date du 5 juillet 2016 qui, pour viol aggravé, détention et séquestration suivie de libération avant le septième jour, menaces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901bb

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

DEMANDERESSE au DEFERE : Madame Isabelle Marie Renée Andrée X... épouse Y... ... 44500 LA BAULE Rep/ assistant : la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108aabf9fd47c90a13a08

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 12 JANVIER 2023 APPELANTE : S.A.S. [4] (Assurée : [O] [C] [J]) [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108aabf9fd47c90a13a0a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 12 JANVIER 2023 APPELANTE : S.A.S. [5] (Assurée : [L] [J] [Y] [P]) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Valérie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR03282

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

Guérin, Straehli, Castel, Pers, Fossier, Moreau, Mmes Vannier, de la Lance, conseillers de la chambre, Mme Labrousse, M. Roth, Mme Moreau, M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2004844_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caselles, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137215ecd580146773f32cb

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

H..., Gautier, Valdès, Capoulade, Peyre, Beauvois, Mme C..., M. Y..., Mlle Fossereau, conseillers, MM. Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37f

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

non comparant représenté par Me Valérie TRICART, avocat au barreau de PAU SCM M & KINE 713 boulevard SAINT VINCENT DE PAUL 40990 ST PAUL LES DAX non comparant représenté par Me Valérie TRICART, avocat

Source officielle
CE

10/ 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007770073

Admin. suprême

7 novembre 1990

7 novembre 1990

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 16 décembre 1985 et 17 décembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Mireille X..., demeurant au Casteu

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f4208

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

(Val-de-Marne), 83°/ de M. Joaquim ZE... De Sampaio, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 84°/ de M. Raymond YM..., demeurant ... de Castille à Poissy (Yvelines), 85°/ de M. Giuseppe YN...

Source officielle
CC

soc

613722ffcd580146774042ac

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

de la Caisse de Crédit mutuel de la région Brumath, dont le siège est ..., 41°/ de la Caisse de Crédit mutuel de la Basse Zorn, dont le siège est ..., 42°/ de la Caisse de Crédit mutuel de La Vallée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69fc22fbcdc6046d47e1669f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

VALLEE [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 576950208 S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03488

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

civ3

6137208fcd580146773eb9c5

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Michel A..., demeurant à Castets (Landes), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2309015_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Fédi, président-rapporteur, Mme Caselles première conseillère, Mme Charbit, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023.

Source officielle

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