CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

801 résultats pour « Valérie Deveze »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897ab

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Septembre 2007 tenue par Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, et Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, Assistés lors des débats de Mademoiselle Valérie

Source officielle

Page 10 sur 41

← PrécédentSuivant →
CA

2e chambre sociale

6350e4c542150aadff23daf0

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

à lui , vous avez répondu :'pas toi mais si on me cherche on va me trouver (...)vous allez voir ça va vous faire drôle.

Source officielle
CA

6e chambre

63ca43529066fd7c90fc29af

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller

Source officielle
CA

17e chambre

6440d863e704a005d1ed7264

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Monsieur [E] [C] né le 12 juillet 1985 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Stéphanie LUC de la SELARL 2APVO, Plaidant/ Constitué, avocat au barreau de VAL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cba593736057d78aa6a

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 08 Février 2022, en audience publique, devant : Madame Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdd3e892ccfdda7126a2bab

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre et par Madame Valérie LETOURNEUR, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163b1ead953db3685c79055

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

GESTION DES MAISONS DE RETRAITES DE LA BANQUE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Franck PERNOT, avocat au barreau de CRETEIL substitué par Me Anne-Marie BAREILLE, avocat au barreau de VAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

63bd0ef50ab73d7c90739f51

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

J'ai retrouvé sa nouvelle adresse au; [Adresse 4] Je vais lui ai envoyé ce jour en RAR les pièces du dossier, je crains qu'elles n'arrivent pas à temps.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00893

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

Pion, Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Capitaine, Mme Gilibert, conseillers, MM. Silhol, Duval, Mme Valéry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e639f826f3a04f5216781

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Or, vous n'avez pas prévenu votre responsable hiérarchique de cette situation et ce alors même que, par mail en date du 9 mars 2016 à 10h44, Monsieur [H] vous rappelait que vous deviez vous occuper des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cb957d68b57534e21c

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Si vous réalisez une autre commande en même temps, vous devez utiliser un deuxième sac'.

Source officielle
CA

6e chambre

653b5a0d502b828318c4e7d0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ainsi, nous n'avions pas manqué de souligner que votre performance au cours de cet exercice était en baisse, supposant que vous deviez redresser la situation de manière extrêmement rapide.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

64b0e7a6c42a2105dbc59ab2

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Je vais à mon bureau et reviens par la cuisine et vous demande pourquoi vous n'êtes pas à votre poste.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

68199b2e45063c42e32537fe

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Vous avez cependant, de vous-même, «libéré» les étudiants que vous deviez avoir en cours le matin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89edf

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Contradictoire, prononcé publiquement le 08 Novembre 2007 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Société ADJ, société civile immobilière, 15 rue des Vallées

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02686

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

licenciez, vous êtes tenue de me convoquer au moins cinq jours ouvrable à l'avance, pour un entretien préalable ou par lettre recommandée avec avis de réception ou lettre remise en main propre, vous devez

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac03

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Commerce de CRETEIL-RG no 03 / 1105 APPELANT Monsieur Christian X... ... 94370 SUCY EN BRIE représenté par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Me BOHBOT, avocat au barreau du Val

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd9425c

Appel

22 octobre 2018

22 octobre 2018

Signé par Mme Rozenn Le-Goff, conseiller, présidente et par Mme Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02024

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Par ailleurs, pour faire échec aux dires de Maxime C... rapportant les propos de Nicolas Y... à la sortie de cet échange, en substance, « X... il va me le payer, je vais me le faire !

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b059

Appel

28 février 2008

28 février 2008

ET FILS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 72- 76, rue Reigner- BP 97- 33016 BORDEAUX CEDEX, Représentée par Maître Valérie BOYANCE loco Maître Denis DUBURCH

Source officielle