la société Hôtel des voyageurs ayant cédé son fonds de commerce d'hôtellerie, le prix a été réparti entre les créanciers inscrits ou opposants par la société d'avocats Freyssinet Gontier Louveau et Vanden

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour Mmes Vaihere et Vairea X... et MM. Vehiarii et Raiatua X... .

pleine fleur" alors que le cuir était de qualité "fleur corrigée" ; qu'il ressort des propres constatations de la cour d'appel que Mme Y... a produit une fiche technique sur laquelle était mentionnée "vachette

trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 17 novembre 1988), que l'Association sportive de Barran a organisé des jeux dits "inter-villages", en vue desquels elle a pris en location six vachettes

dénivelé aux risques notables et mène au ruisseau de Vacheresses " proposant un milieu écologique de qualité ".

X... a effectué des déplacements entre les trois sites de Vannes, Lorient et Rennes... des voyages d'affaires en Belgique, au Luxembourg, en Allemagne et en Espagne pour la prise en charge de véhicules

La société de Saint-Malo fait grief à l'arrêt de rectifier l'erreur matérielle figurant au jugement rendu par le tribunal de grande instance de Vannes le 12 novembre 2018, dans la procédure opposant la

Finistère, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone de l'Hermitage, 29200 Brest, 2 / la société Kemper Chaises, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / la société Vannes

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Allannic Frères et Allannic Frères Vannes par le groupe Cobredia

des prescriptions du règlement intérieur relatives à la sécurité des personnes et des installations; (...) qu'en dépit de l'absence de toute réglementation spécifique sur ce point, l'installation des vannes

personne ; qu'il résulte de tous ces éléments que si les investigations opérées ont permis de cerner la cause de l'accident litigieux, elles n'ont pu établir qui est à l'origine de la manipulation des vannes

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Décathlon, qui exerce son activité dans le domaine de la vente d'articles de sport, a assigné la société Valley

bien le cas en l'espèce ; de sorte qu'ayant constaté que les cinq niveaux de parkings étaient affectés par des infiltrations, que les ascenseurs étaient hors d'état de fonctionner, que la chambre des vannes

Jean-Paul J..., demeurant ... à Saint-Ame (Vosges), Vagney, 2°) M. Mohamed O...

  DECLARE, après avoir examiné les mesures prises par l’Etat défendeur (voir Annexe) et vu la décision prise lors de la 940e réunion des Délégués des Ministres (11 octobre 2005) pour l’affaire Vaney

par lequel le préfet du Nord a donné acte à la société Afficuivre devenue SA Corepa de la reprise des activités de récupération de ferrailles et métaux non ferreux précédemment exploitées par la SA Vanhove

13 octobre 2021 par le syndicat intercommunal des eaux de Combe Noire, au titre du solde du lot n°1 " réseaux " du marché ayant pour objet le réseau d'assainissement des eaux usées des communes de Vanvey

février 1996 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de Mme Laurence Y..., demeurant ..., pris en qualité de mandataire-liquidateur de la société anonyme Photogravure Charpentier-Vanden

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 22-10.190 Demandeur(s) : la société Etablissements Gautier et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société Vanden

l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'arrêté du 27 janvier 2025 par lequel le président du syndicat intercommunal à vocation scolaire et sportive de Montcet-Montracol-Vandeis