Statuant à nouveau réformer : Sur les actes de contrefaçon des droits d'auteur à l'encontre de la société [Z] LLC.: ' juger que la reproduction et la représentation de bijoux et dessins de bijoux de

Bijoux et assimilés. 50.

annexés au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bourges, 19 juin 1998), que Mme X... a été embauchée par la société Frivolux en qualité d'attachée commerciale pour la vente de bijoux

signés par la société X... et qui ne comportent pas les conditions générales invoquées dans le mémoire ; que toujours, le 20 novembre 2000, elle a émis deux autres "confiés" portant cette fois sur des bijoux

condamnée à payer à celui-ci une somme à titre de dommages-intérêts, alors, selon le moyen, qu'en vertu de l'article 4 du contrat de travail, le salarié s'était engagé à réaliser la "vente de...5 kgs de bijoux

X... ; que cette somme tenait compte, pour un montant de 1 104 935 F, de la valeur du stock de bijoux en or figurant dans les biens apportés ; qu'estimant que M. X... avait consenti à la S.A.

complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mohamed Et X... , interpellé au volant d'une automobile dans laquelle il transportait 83,3847 kg de bijoux

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable du délit de débit d'oeuvre contrefaite ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le prévenu, en sa qualité de professionnel de la bijouterie

(ou ZZ...) a obtenu une remise du gérant de 1400 euros sur un bijou mise en vente à 6. 800 euros,- Monsieur T... avait commandé une pièce de bijouterie sur mesure et comme la pièce n'avait pas pu être

restituer la chose déposée à celui qui la lui a confiée, sans pouvoir exiger de lui la preuve qu'il en est le propriétaire ; Attendu qu'à l'occasion d'une exposition qu'elle organisait, la société de bijouterie

Lionel X... d'avoir à Le Chesnay, courant juin et le 16 juin 2011, frauduleusement soustrait des bijoux et des montres au préjudice de la bijouterie Comptoir Cardinet, avec cette circonstance que les faits

[X] les sommes de: - 25.245,02'€ au titre des bijoux, - 1.446,20'€ au titre des biens volés autres que les bijoux, - 479,80'€ au titre des meubles saccagés, A titre subsidiaire, condamner

C..., ès qualités ; Joint en raion de leur connexité, les pourvois n° 88.18.580 et 88.19.819 ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux A..., exploitant une bijouterie, ont souscrit

code pénal, préliminaire, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis en accusation Emmanuel X... pour avoir frauduleusement soustrait deux sacs contenant un lot de bijoux

Genève lui a remis, en paiement des bijoux, un chèque et des lettres de change revenues impayées ; qu'un arrêt, devenu irrévocable, du 26 mai 1993 a relaxé MM.

Sur le premier moyen : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Pau, 26 décembre 1984), les propriétaires d'un bijou ont remis celui-ci à la société André Faur et Cie (la société Faur) qui, exploitant

X..., engagé le 6 juin 1986 par la société Z... en qualité de responsable de son magasin de bijouterie d'Arras, a été, le 3 août 1986, licencié pour faute grave ; Sur le premier moyen : Attendu que

H... au titre du prix de vente des bijoux, soulevée en défense Vu l'article 978 du code de procédure civile : 1.