produits cosmétiques et d'hygiène corporelle, des signes extérieurs s'apparentant à ceux qui sont utilisés par les pharmaciens (l'agencement du mobilier, le mode d'exposition des produits, les couleurs blanche

produits cosmétiques et d'hygiène corporelle, des signes extérieurs s'apparentant à ceux qui sont utilisés par les pharmaciens (l'agencement du mobilier, le mode d'exposition des produits, les couleurs blanche

vestimentaire de son agresseur, en affirmant, le 12 décembre, qu'il avait une chemise à carreaux de toutes les couleurs, un pantalon gris et une ceinture noire, puis, le 28 août 1996, qu'il avait une chemise blanche

en transporter une certaine quantité chez une autre connaissance, à 4 heures du matin, n'ait pas été au courant de l'origine de ces affaires ; en réalité, demander à une relation de passer une nuit blanche

impossible qu'il ait heurté ce véhicule mais qu'il ne s'agissait pas d'un véhicule bleu de gendarmerie ; que sur la Xantia quatre jours après les faits les gendarmes retrouvaient de petites traces blanches

son secrétariat le 22 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Arnouville-les-Gonesse à sa demande de copie de l'arrêté municipal modifiant la règlementation du stationnement dans la zone blanche

des lieux et alloué enfin, à la partie civile, le bénéfice de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que, s'agissant des panneaux n° 3, 4, 5, 6, 7, 9 et 10, installés Faubourg Blanchot

M... a, le 27 avril 2010, conclu avec la société Golf Resort Terre Blanche (la société GRTB), propriétaire d'un domaine immobilier, une lettre d'accord portant sur l'acquisition d'une parcelle et sur la

[J] [Z] lui accordant le même droit sur la carrière dite « Montagne Blanche ». 3.

S... sans toutefois franchir la ligne blanche ; qu'en écartant toute faute de M.

D... ayant quitté son poste de trésorier, un projet, non conduit à terme, tendant à escroquer ces fonds et à les blanchir par l'ouverture d'un compte en Suisse en vue qu'ils y soient portés, a été révélé

ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 juin 1998), que, par contrat du 6 octobre 1986, la société Loveco a donné en location à Mme Y..., qui exploite un commerce de blanchisserie-teinturerie

novembre 2000 la société locataire de cesser ces activités non autorisées, puis lui a délivré le 5 février 2001 un commandement visant la clause résolutoire d'avoir à cesser les activités de pressing, blanchisserie

[G] [M], son ancien dirigeant, et/ou Mmes [V] et [D] [M], les filles de ce dernier, ont constitué la société [G] [M] SARL, devenue Les Tulipes blanches, ayant pour activité la conception, la création,

X... d'acquérir, par leur intermédiaire et avec des fonds blanchis par leur transfert sur le compte de Sadio Z..., ledit appartement ; qu'elle constate qu'il ressort des déclarations mêmes de Sarah Y..

Y... retenir qu'il était également établi par l'employeur qu'il avait autorisé deux salariés à blanchir le linge de certains résidents contre pourboire de ces derniers nonobstant l'interdiction catégorique

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s D 97-43.815, E 97-43.816, F 97-43.817, H 97-43.818, G 97-43.819 et H 97-44.186 formés par la société Chatain Blanchon

attaqué a déclaré Alban X... coupable d'homicide par imprudence avec cette circonstance qu'il était en état d'ivresse au moment des faits et de la contravention de franchissement d'une ligne continue blanche