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2 536 résultats pour « céramique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00731

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

Au titre de ses activités de recherche pour le compte de la société CERAM, Monsieur X... a travaillé sur un projet de dérivés du manganèse.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd882fa

Appel

14 mars 2006

14 mars 2006

Cette prothèse, fabriquée par la SARL Symbios, comportait une tête rapportée en céramique, fabriquée par la SAS Saint-Gobain Céramiques Avancées Desmarquest (SGCAD), et qui s'est révélée défectueuse, se

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4353e3bdd077851da7

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

19 Septembre 1958 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Maître Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES La société BOUTE CERAM

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603659fd63101bba6b52fd4b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

* la date et l'importance des tirages de plats en céramique. * le nombre d'exemplaires de plats en céramique en stock.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2215946_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

simplifiée (SAS) Pad Paris, représentée par Me Brossolet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'ordre à recouvrer exécutoire émis le 15 septembre 2022 par l'établissement public de la Cité de la Céramique

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4c8ccdc6046d47b4c1ae

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L00550-2026L00235 GREFFE N° 2026J00072 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE DECO CERAMIQUE SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE

Source officielle
CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fd74

Cassation

24 avril 1980

24 avril 1980

ET LA FEDERATION NATIONALE DES TRAVAILLEURS DE LA CERAMIQUE CGT CONTRE UN JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BOURGES, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION PAR LA CHAMBRE SOCIALE, LE 27 JANVIER 1977, D'UN

Source officielle
CC

civ3

61372381cd5801467740aa6b

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (Chambre paritaire des baux ruraux), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Denain Anzin minéraux réfractaires céramiques

Source officielle
CC

civ1

61372686cd5801467742641c

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Alain Vagh Céramiques, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

668398178da90185712ea63f

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TECHNIQUE CERAMIQUE [Adresse 9] [Localité 11] Défaillante INTIMÉES **************** S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300535

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[J] [M], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Cesam Car, dont le siège est [Adresse 1], défenderesses à la cassation.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000048052045

—

—

—

Accord du 26 mai 2023 relatif à la mise en place des dispositions conventionnelles des industries céramiques à la céramique d'art

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1976:12

CJUE

28 janvier 1976

28 janvier 1976

. # Céramiques. # Affaires jointes 98 et 99-75.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02675

Cassation

14 décembre 2011

14 décembre 2011

X... a été désigné par la Fédération nationale des travailleurs du verre et de la céramique CGT en qualité de délégué syndical le 24 septembre 2010 au sein de la société Alphaglass ; Vu les articles

Source officielle
CC

comm

61372460cd58014677414fb9

Cassation

10 mai 2005

10 mai 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Céramiques de

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6528df50aaebb88318fda56e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[K] n'aurait pas dû recourir au couple métal/polyéthylène à la suite de la rupture de la prothèse céramique posée en 2006, mais à un couple céramique/céramique, et s'appuie sur des éléments de documentation

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007612988

Admin. suprême

24 octobre 1973

24 octobre 1973

DU JUGEMENT AVANT-DIRE-DROIT DU 1ER DECEMBRE 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU A ORDONNE UN COMPLEMENT D'INSTRUCTION DANS LE LITIGE OPPOSANT L'ADMINISTRATION A LA SOCIETE ANONYME "LA CERAMIQUE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76a99cdc6046d479f9df8

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

ENTRE - La CAISSE DE CONGES PAYES INTEMPERIES BTP RHONE- ALPES AUVERGNE - CCPB - [Adresse 1] - représenté(e) par SCP REGORD Avocat -25 [Adresse 2] ET - La SAS ROYAL CERAMIQUE [Adresse 3] DÉFENDEUR - non

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:485

CJUE

11 novembre 1987

11 novembre 1987

#Nuova Ceam Srl mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Afvisning.#Sag 205/87.

Source officielle
CC

civ3

60794b6a9ba5988459c4303c

Cassation

19 juin 1984

19 juin 1984

X... qui a utilisé des tuiles, fournies par les établissements Grisard et fabriquées par la Tuilerie des Mureaux aux droits et obligations de laquelle vient la société Lambert Céramique ; qu'à la suite

Source officielle