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AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2401008_20251127
27 novembre 2025
Les experts relèvent d’une part que l’hypothèse d’une intervention par coelioscopie a été exclue par le chirurgien ayant pratiqué l’opération, sur la base d’un simple avis oral « des anesthésistes » quant
7ème Chambre
DTA_1908620_20250515
15 mai 2025
responsabilité du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes était engagée à raison des fautes commises à l'occasion de la prise en charge de l'intéressé dans le cadre de la prostatectomie radicale coelioscopique
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2305482_20231102
2 novembre 2023
code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à l'hôpital Nord de Marseille à compter du 26 août 2020 pour un bypass gastrique par coloscopie
1ère chambre
DTA_2100769_20230620
20 juin 2023
été à l'origine de son hospitalisation ; • lors du premier scanner, aucune fistule ne ressortira, cette lésion n'apparaissant que lors du scanner le 1er juin 2018 ; • l'opérateur a utilisé un coloscope
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2401423_20251208
8 décembre 2025
Elle soutient que : - à la suite de la coloscopie qu’elle a subie le 4 octobre 2022, elle a ressenti de violentes douleurs abdominales et les examens réalisés ont permis de mettre en évidence une petite
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300011_20230316
16 mars 2023
anxio-dépressif important qui nécessitent actuellement une prise en charge psychothérapique générée par les constantes douleurs subies depuis l'opération ; Elle soutient que : - elle a subi en urgence une coelioscopie
5ème chambre
DTA_2201041_20240415
15 avril 2024
Le 27 janvier 2020, une coelioscopie a permis l'exérèse de la formation kystique pelvienne droite et d'une frange épiploïque du colon sigmoïde.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01649_20241107
7 novembre 2024
Les douleurs pelviennes qu'elle a ensuite ressenties et l'apparition de métrorragies ont conduit à une nouvelle intervention, pratiquée par coelioscopie le 18 juin 2014, ayant pour objectif le retrait
635b7201b201587f74be0370
27 octobre 2022
Le Dr [C] a pris alors la décision de réaliser une coelioscopie exploratrice: un épanchement péritonéal purulent de toute la cavité péritonéale était alors constaté.
5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032721199
16 juin 2016
B... a subi le 4 décembre 2008 à l'Hôtel-Dieu de Lyon une coloscopie avec mucosectomie rendue nécessaire par la découverte d'un polype du colon transverse avec dysplasie sévère ; qu'une perforation colique
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030484879
15 avril 2015
soumis aux juges du fond que Mme B... a subi le 4 avril 2003 à l'hôpital Bichat-Claude Bernard, dépendant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), une opération de gastroplastie sous coelioscopie
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2400152_20240625
25 juin 2024
Mme B soutient que : - titulaire du grade d'aide-soignante au centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon depuis 2005, elle a subi, le 8 mars 2022, une intervention chirurgicale sous coelioscopie
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310708_20231213
13 décembre 2023
Il expose qu'il nécessite une gastroscopie et une coloscopie en urgence pour éliminer une lésion gastro-duodénale qui pourrait se transformer en indication opératoire et qu'il a saisi en urgence le médecin
4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008137161
27 juin 2003
sanction de l'avertissement, la section disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des médecins a estimé qu'il ressort des pièces du dossier qu'après l'opération pratiquée le 28 juillet 1999 par voie colioscopique
5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000027592828
21 juin 2013
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.B..., présentant une sigmoïdite récidivante, a subi le 8 décembre 2005 une coelioscopie et une résection du colon au centre
6e Section - 2e Chambre
DTA_2537150_20260313
13 mars 2026
H... dans le cadre de la coloproctectomie totale par coelioscopie qu’il a subie le 16 décembre 2019 à l’hôpital Saint-Antoine.
DCA_20LY02797_20230224
24 février 2023
Mme C fait valoir qu'elle souffrait d'une hernie hiatale opérée par voie coelioscopique au centre hospitalier de Dijon le 27 juin 2019 et qu'elle présente, depuis cette intervention, des douleurs thoraciques
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2400280_20240306
6 mars 2024
Le lendemain, après l'apparition d'un collapsus avec pâleur et marbrures, une coelioscopie exploratrice a permis d'objectiver une perforation du grêle.
ORTA_2408274_20240820
20 août 2024
A, actuellement détenu sein du centre pénitentiaire d'Aix-Luynes, soutient qu'à la suite de l'appendicectomie par voie coelioscopique sous anesthésie générale dont il a fait l'objet le 17 août 2024 et
DTA_2401325_20260206
6 février 2026
Une exploration coloscopique, a été réalisée le 18 mai 2012, et a révélé une zone érythémateuse à 40 centimètres de la marge anale et dix polypes au niveau de rectum.
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