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646 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2401008_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Les experts relèvent d’une part que l’hypothèse d’une intervention par coelioscopie a été exclue par le chirurgien ayant pratiqué l’opération, sur la base d’un simple avis oral « des anesthésistes » quant

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908620_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

responsabilité du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes était engagée à raison des fautes commises à l'occasion de la prise en charge de l'intéressé dans le cadre de la prostatectomie radicale coelioscopique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305482_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à l'hôpital Nord de Marseille à compter du 26 août 2020 pour un bypass gastrique par coloscopie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100769_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

été à l'origine de son hospitalisation ; • lors du premier scanner, aucune fistule ne ressortira, cette lésion n'apparaissant que lors du scanner le 1er juin 2018 ; • l'opérateur a utilisé un coloscope

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2401423_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Elle soutient que : - à la suite de la coloscopie qu’elle a subie le 4 octobre 2022, elle a ressenti de violentes douleurs abdominales et les examens réalisés ont permis de mettre en évidence une petite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300011_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

anxio-dépressif important qui nécessitent actuellement une prise en charge psychothérapique générée par les constantes douleurs subies depuis l'opération ; Elle soutient que : - elle a subi en urgence une coelioscopie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201041_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

Le 27 janvier 2020, une coelioscopie a permis l'exérèse de la formation kystique pelvienne droite et d'une frange épiploïque du colon sigmoïde.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01649_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Les douleurs pelviennes qu'elle a ensuite ressenties et l'apparition de métrorragies ont conduit à une nouvelle intervention, pratiquée par coelioscopie le 18 juin 2014, ayant pour objectif le retrait

Source officielle
CA

1ère chambre

635b7201b201587f74be0370

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le Dr [C] a pris alors la décision de réaliser une coelioscopie exploratrice: un épanchement péritonéal purulent de toute la cavité péritonéale était alors constaté.

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032721199

Admin. suprême

16 juin 2016

16 juin 2016

B... a subi le 4 décembre 2008 à l'Hôtel-Dieu de Lyon une coloscopie avec mucosectomie rendue nécessaire par la découverte d'un polype du colon transverse avec dysplasie sévère ; qu'une perforation colique

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000030484879

Admin. suprême

15 avril 2015

15 avril 2015

soumis aux juges du fond que Mme B... a subi le 4 avril 2003 à l'hôpital Bichat-Claude Bernard, dépendant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), une opération de gastroplastie sous coelioscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2400152_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Mme B soutient que : - titulaire du grade d'aide-soignante au centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon depuis 2005, elle a subi, le 8 mars 2022, une intervention chirurgicale sous coelioscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2310708_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Il expose qu'il nécessite une gastroscopie et une coloscopie en urgence pour éliminer une lésion gastro-duodénale qui pourrait se transformer en indication opératoire et qu'il a saisi en urgence le médecin

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008137161

Admin. suprême

27 juin 2003

27 juin 2003

sanction de l'avertissement, la section disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des médecins a estimé qu'il ressort des pièces du dossier qu'après l'opération pratiquée le 28 juillet 1999 par voie colioscopique

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000027592828

Admin. suprême

21 juin 2013

21 juin 2013

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.B..., présentant une sigmoïdite récidivante, a subi le 8 décembre 2005 une coelioscopie et une résection du colon au centre

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2537150_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

H... dans le cadre de la coloproctectomie totale par coelioscopie qu’il a subie le 16 décembre 2019 à l’hôpital Saint-Antoine.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02797_20230224

Admin. Appel

24 février 2023

24 février 2023

Mme C fait valoir qu'elle souffrait d'une hernie hiatale opérée par voie coelioscopique au centre hospitalier de Dijon le 27 juin 2019 et qu'elle présente, depuis cette intervention, des douleurs thoraciques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400280_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

Le lendemain, après l'apparition d'un collapsus avec pâleur et marbrures, une coelioscopie exploratrice a permis d'objectiver une perforation du grêle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408274_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

A, actuellement détenu sein du centre pénitentiaire d'Aix-Luynes, soutient qu'à la suite de l'appendicectomie par voie coelioscopique sous anesthésie générale dont il a fait l'objet le 17 août 2024 et

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401325_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Une exploration coloscopique, a été réalisée le 18 mai 2012, et a révélé une zone érythémateuse à 40 centimètres de la marge anale et dix polypes au niveau de rectum.

Source officielle

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