Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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205 résultats pour « confrontation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Positionnement Cet enseignement apporte les concepts fondamentaux des sciences de gestion et les confronte à l'observation et l'analyse des pratiques du management des organisations.
Article Annexe IIc
l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement du français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel : - Entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire - Devenir un lecteur compétent et critique - Confronter
Article Annexe II - III. Maquette unique
-participer à des réunions pluridisciplinaires permettant de confronter les différentes hypothèses diagnostiques basées sur l'utilisation des explorations biologiques et paracliniques dans le cadre de la démarche diagnostique, du suivi d'un patient et
Article Annexe
Les objectifs Quel que soit leur secteur d'activité, les entreprises, et plus généralement les organisations, sont aujourd'hui confrontées à la question de l'utilisation pertinente des technologies de l'information et de la communication dans leur fonctionnement
Article Annexe
Thématique Arts, théories et pratiques Cette thématique invite à interroger l'œuvre d'art dans la confrontation et l'écart entre praxis et theoria.
Article Annexe Ib
C 2.34 Confronter les résultats pour choisir une ou plusieurs solutions. La ou les pistes retenues sont conformes aux exigences : sémantiques, esthétiques, techniques, économiques et temporelles.
Article Annexe
L'essentiel est de faire comprendre les raisons pour lesquelles la mercatique occupe une place importante dans les entreprises confrontées à une intensité concurrentielle importante.
Article Annexe
Par une confrontation permanente entre les systèmes ou produits réels, leur représentation et les modèles associés à leur comportement, l'élève découvre puis établit les relations entre les solutions technologiques et les lois scientifiques.
Article Annexe V
La question posée invite à confronter les documents proposés en synthèse et les études de documents menées dans l'année en cours de culture générale et expression . La note globale est ramenée à une note sur 20 points. B.
Article Annexe
Un exemple de lien privilégié avec l'apprentissage du français : l'accès à la langue d'évocation Dès les premières années de l'école primaire, les jeunes élèves sont confrontés au récit en français (histoire lue à haute voix par le maître ou racontée)
Article Annexe
Cette recherche, dont la transdisciplinarité est encouragée, vise une double ambition d'excellence académique et de réponse aux besoins de l'économie et de la société et, plus généralement, de réponse aux défis auxquels la France et le monde sont confrontés
LEGIARTI000032885943
Sous-titre 3 Développer la dispense d'avance des frais au profit des assurés sociaux Pour les assurés dont les revenus sont les plus modestes ou pour ceux qui sont confrontés, du fait de leur état de santé, à des dépenses de soins importantes, éviter
LEGIARTI000024744027
l'information est influencée par sa nature et par son importance relative : • si, dans certains cas, la nature de l'information est à elle seule suffisante pour la rendre pertinente et ainsi apprécier les risques et les opportunités auxquels est confrontée
LEGIARTI000024751067
l'information est influencée par sa nature et par son importance relative : • si, dans certains cas, la nature de l'information est à elle seule suffisante pour la rendre pertinente et ainsi apprécier les risques et les opportunités auxquels est confrontée
Article ANNEXE
Elle varie en effet avec le stade évolutif, les thérapeutiques, ainsi que du fait de la confrontation de l'individu avec son environnement.
Article Annexe (suite)
Dans cette perspective, l'enseignement privilégie l'expérimentation, le questionnement, la confrontation, le débat, tant dans la formation pratique que culturelle.
Article Annexe 1
soit le moment Envoi au préfet le jour même Envoi sous 2 mois 2 - Accident ou incident peu grave, quasi accidents Pas d'information immédiate sauf médiatique ou spectaculaire Prise en compte pour le REX Les événements auquel l'exploitant peut être confronté
Article Annexe IIc
L'appréhender suppose que le candidat ait été, au cours de sa formation ou de son expérience professionnelle, confronté à des situations réelles d'intervention dans le cadre des contraintes industrielles et économiques.
Article Annexe IIc
L'appréhender suppose que le candidat ait été, au cours de sa formation ou de son expérience professionnelle, confronté à des situations réelles d'intervention sur des aéronefs dans le cadre des contraintes industrielles et économiques.
LEGIARTI000023708913
L'ensemble de la société est en effet confronté à une évolution du monde contemporain qui modifie profondément l'approche des problématiques de sécurité et remet en cause les cadres d'action habituels des forces de police et de gendarmerie.
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